Jean, demeurant appartement 20, ... à La Garde (Var), 3°/ de M. François I..., aux droits de M. P... Daniel, demeurant appartement 15, ... à La Garde (Var), 4°/ de M. Jean M..., aux droits de M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par LA SOCIETE CENTRALE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION DU SUD-OUEST "SCICSO", dont le siège est à Bordeaux (Gironde), Résidence Le Mozart, 2, rue Jean

Jean-Pierre Y..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 2°) de Mme Pierrette X..., épouse de M. Jean-Pierre Y..., demeurant ...

Jean-Pierre, 2°/ M. et Mme F... Robert, 3°/ M. et Mme D... Claude, 4°/ M. et Mme B... Marc, 5°/ M. et Mme Z... Marc, 6°/ M. et Mme I... Philippe, 7°/ M. et Mme L...

Dans ses conclusions déposées à l’audience précitée et visées par le greffe, Monsieur [J] [G] demande au juge des référés de : - écarter des débats la pièce n°2 visée au bordereau de pièces du demandeur

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - MARTIN Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 28 octobre 1997, qui a condamné Jean-Pierre

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant à Suin (Saône-et-Loire) Saint-Bonnot de Joux, 2°/

Darbon, rapporteur, MM. C..., E..., Gautier, Peyre, Beauvois, Mlle Z..., M. Chemin, conseillers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.

Pierre X...

, 26°) de Monsieur René A..., demeurant à Blainville-sur-Orne (Calvados), place Jean Moulin, 27°) de Monsieur Pierre L..., demeurant à Blainville-sur-Orne (Calvados), 4, place Jean Moulin, 28°) de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant ...

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur X..., demeurant à Manosque (Alpes de Haute-Provence), quartier "Les Savels", 2°/ Monsieur Jean-Pierre

Jean-Pierre A... X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1990 par la cour d'appel de Papeete, au profit de : 1°) M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre Y..., demeurant à Tournissan (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre

Pierre B..., demeurant ...

Jean-Pierre Y..., demeurant à Deauville (Calvados), ... Le Hoc, 2°/ Mme Martine X..., épouse Y..., demeurant à Deauville (Calvados), ...

Jean-Pierre X..., 2°) Mme Marie-France Z... veuve X..., demeurant tous deux ..., 3°) M.

le siège social est sis à Castres (Tarn), route de Toulouse, "la Chartreuse", en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1987, par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre B), au profit de Monsieur Jean-Pierre

DALTON C/ [K] [U] S.A.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Pierre, Alphonse, Jean A..., demeurant à Saint-Benoît