José, - D...

José, - Y... Richard, - Z...

de l'article 122-1 alinéa 2 du Code Pénal ; 7°) Marie José Z... ne présente pas de troubles mentaux justifiant une décision d'irresponsabilité pénale au sens de l'article 122-1 alinéa 1.

:collapse } .s3695F815 { border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top; background-color:#dfdfdf } .s2EF62ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:12pt } .sEECE831 {

de la benne dudit camion par des sangles, consistait à s'arrêter à chaque emplacement prévu pour l'implantation d'une bille ou poteau, à monter sur la benne détacher une bille pendant que de son côté José

jardin ; que Jean-François Z..., conducteur d'engins, alors qu'il était dans le jardin pour ramasser les morceaux de poutre, a entendu un grand fracas et des cris, et a aussitôt constaté la présence de José

Boyer, conseiller doyen, les observations de la SCP Marc Lévis, avocat de la société Gan assurances, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Josso, de la SARL Le Prado-Gilbert,

A..., liquidateur de la société LPE, n'a pas formulé cette demande, mais s'est bornée à s'associer implicitement à l'initiative de la société Akzo Nobel coating, a violé les articles 46 de la loi du 25

Chemithe, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. de Givry, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de la MACIF et de Mme Y..., de la SCP Boré et Xavier,

d'embauche, adressés au juge d'instruction après la décision de placement sous mandat de dépôt, caractérisant ainsi des garanties de représentation ; que, dès lors, la chambre d'accusation ne pouvait se borner

font grief à l'arrêt de retenir la co-titularité de José Y...

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD, TRICHET, de la société civile professionnelle BORE

José, - A...

Christian X...et Mme Marie-Josée Y...respectent la réglementation taxi, - dire et juger que M.

Marie-José, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Reims, en date du 16 mars 1989, qui, dans la procédure suivie contre elle du chef d'homicide volontaire, a infirmé l'ordonnance

Bernard et Christophe C..., à Mme Raymonde C..., à Mme Marie-Josée B... en son nom personnel et es qualités ; " alors que l'arrêt attaqué se borne à énoncer que la Cour possède les éléments suffisants

316-1 et suivants du Code des communes, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que Jean-Paul A... a été condamné pénalement et civilement sur la constitution de partie civile de Marie-José

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.. et Michèle Y... lui avaient dit d'encaisser des rentes viagères ou des primes d'assurance et que Guy A... lui avait indiqué qu'il ne courait aucun risque ; que force est de constater que Marie-José

par un juge d'instruction du tribunal de Madrid ; "aux motifs que le mandat d'arrêt du 4 janvier 1980 énonce que les membres du commando "Iparraguire" de l'organisation ETA, Antonio Maria X... et José