CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6528df4caaebb88318fda546
10 octobre 2023
Présidente, chargée de la mise en état N° RG 22/04457 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LTYB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me José
1ere Chambre
67ff3d296d3290e00e0e7930
15 avril 2025
N° RG 24/03612 N° Portalis DBVM-V-B7I-MOB4 C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me José
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2406877_20250407
7 avril 2025
B A, représenté par Me Borges De Deus Correia, sous administration assurée par Me Zaïem, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de l'Isère a refusé de lui délivrer une
ORTA_2402452_20250512
12 mai 2025
tous les cas, de lui remettre une attestation de prolongation d'instruction ou un récépissé de demande de renouvellement de son titre de séjour ; 3°) de condamner l'Etat à payer au cabinet de Maître José
Ch.secu-fiva-cdas
6348ff8763d497adffda4013
13 octobre 2022
C6 N° RG 18/02960 N° Portalis DBVM-V-B7C-JTCM N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me José BORGES
10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020377538
9 janvier 2009
Mohammed A, élisant domicile chez Maître José Borges de Deus Correia, 7, avenue Marcelin Berthelot à Grenoble (38100) ; M.
627b559c76c5d9057df8007a
10 mai 2022
N° RG 20/01003 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KMCL N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me José BORGES DE DEUS
Ch. Sociale -Section B
62c7ca73cb8dca058e3e7bf0
7 juillet 2022
C2 N° RG 20/04022 N° Portalis DBVM-V-B7E-KU4N N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me José BORGES DE DEUS
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2303673_20240111
11 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 décembre 2023 et le 4 janvier 2024, Mme A B, représentée par Me Borges De Deus Correia, demande au juge des référés : 1°
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af9a1775905dba3bbf6
4 juillet 2023
AU NOM DU PEUPLE FRAN'AIS COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE D - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2023 APPELANT : [H] [L] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Maître José
Chambre Sociale
61631227615c943a65e043bb
6 mars 2012
Affaires de Sécurité Sociale de VALENCE en date du 02 décembre 2010 suivant déclaration d'appel du 14 Janvier 2011 APPELANT : Monsieur [B] [X] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me José
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2312101_20230822
22 août 2023
A B, représentés par Me José Borges De Deus Correia, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision
Cour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb09
14 février 2008
Affaires de Sécurité Sociale de GRENOBLE en date du 07 décembre 2006 suivant déclaration d'appel du 12 Janvier 2007 APPELANT : Monsieur Louis X... ... 38610 GIERES Comparant et assisté de Me José
6253cb08bd3db21cbdd8cb5e
19 décembre 2007
Y... ... 38100 GRENOBLE Représenté par Me José BORGES-DE-DEUS-CORREIA (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIMES : Maître Daniel Z... ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la
6253cb21bd3db21cbdd8ce38
26 novembre 2008
Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 07 décembre 2007 suivant déclaration d'appel du 14 Décembre 2007 APPELANT : Monsieur Moncef Ben Salem Y... ... 38100 GRENOBLE Représenté par Me José
61639e0bc27cfcda968a638b
10 novembre 2010
Représentée par Me Christine ARANDA (avocat au barreau de LYON) INTIMEE : Madame [E] [Y] épouse [I] Chez Monsieur ou Madame [N] [A] ou [G] [Adresse 1] [Adresse 1] Comparante et assistée par Me José
61624d5aed30a8f561738205
29 janvier 2013
] Représentée par Me Sandrine PONCET substituée par Me BENHAMOU (avocats au barreau de GRENOBLE) INTIMEE : Madame [O] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] Comparante en personne, assistée de Me José
CHAMBRE SOCIALE A
615e0dafc25a97f0381f4ed5
27 octobre 2014
LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2014 APPELANT : [O] [V] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me José
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1124DEC002516206
24 novembre 2009
José Gil de Borges e Menezes, né le 18 mai 1940 (Requête n o 25176/06); M me Mafalda Gil de Borja Pinheiro Ribeiro, M.
ECLI:CE:ECHR:2010:0429DEC002877608
29 avril 2010
Maria Manuela Borges de Quental Calheiros, née le 29 mai 1937, résidant à Lisbonne. Francisco José Braga Fernandes Borges, né le 6 mars 1945, résidant à Riba d'Ave.
Page 1 sur 168