JOSE CARLOS ...

José, - LA SOCIETE HWS, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2001, qui, pour contrefaçon de modèles et atteinte aux

Monsieur José X a régulièrement interjeté appel.

. / Marie Josée X... née Y...

APPELANT Monsieur José Rui X... Chez M.

Marie José, contre l'arrêt de la même juridiction, en date du 5 décembre 2001, qui, dans la même procédure, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Joignant les pourvois

Monsieur José Y...

convient de donner acte à André X... que la pièce D 218 du dossier d'information ouvert n'y figure plus ; qu'André X... a été confronté le 28 février 1997 par le magistrat instructeur et que cette lettre

Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.

Bureau Veritas registre international de classification de navires et d'aéronefs (le créancier), le tribunal a, le 20 juin 2011, ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la société José

l'article L. 981-1 du code du travail ; 2 / que la société Kappa consultants insistait, dans ses conclusions, sur la spécificité des tâches comptables exécutées par Mme X..., ce qui ressortait des lettres

par : LA SOCIETE ACTIVAL INTERNATIONAL, partie civile, contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 14 mars 1991, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de José

José Z...(présentée comme le compagnon de Mme X...) et aux revenus locatifs de la maison de Mme X...(dite maison d'Emma). Mme X...est mentionnée comme demeurant ..., 19 Cublac.

ORDONNANCE N dossier no 13/ 00635 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Madame Marie Josée X... C/ Maître Elsa Y...

de contrôle de l'agent verbalisateur n'était pas supérieure à 800 mètres ne mérite pas davantage d'être retenu, les renseignements relatifs à l'implantation du cinémomètre (A 81, PK 200, commune de Joué-en-Charnie

X... a été licencié pour motif économique par lettre du 21 janvier 2011 de Maître Y..., liquidateur de la société BRALOR DISTRIBUTION de la façon suivante : «...

Y... à un entretien préalable avec mise à pied conservatoire, et, par lettre du 2 mars 1990, la Société Beauvallet a licencié M.

Les ouvriers : Joël Z..., Alexandre A..., José B..., Frédéric C..., Yanis D..., Fabrice E..., Paul F..., Alexandre G..., Alexandre H... et Sylvain I..., expliquaient travailler sur le chantier depuis deux