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411 résultats pour « Joseph AGUERA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89afb

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

Intimée Représentée par Maître Joseph AGUERA, avocat au barreau de LYON ---= = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 26 novembre 2007, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3c9

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

par Maître Jean-Charles MAURY, avocat au barreau de LIMOGES ET : SOCIÉTÉ RENAULT TRUCKS SAS, dont le siège social est 99 route de Lyon-69800 SAINT PRIEST CEDEX Intimée Représentée par Maître Joseph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba8f

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

GÉNÉRAL N° 08/00017 DEMANDERESSE : SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE BP 306 42008 SAINT- ETIENNE CEDEX 2 représentée par la SCP FONTAINE- TRANCHAND & SOULARD, avoués à la Cour, assistée de Me Joseph

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6160964641ad74d62c181862

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

Localité 4] [Adresse 1] [Localité 1] - comparant en personne INTIMÉE : SAS CETE APAVE SUDEUROPE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Christophe BIDAL de la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61609a4054c6ec55cf7100dc

Appel

14 avril 2014

14 avril 2014

AGUERA de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 12/01071 (Fond), Intimé dans 12/01071 (Fond) INTIMÉES : [P] [T] née le [Date naissance

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e6bc25a97f0381f5646

Appel

7 février 2014

7 février 2014

00487 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 07 FEVRIER 2014 APPELANTE : SARL LITO PRODUCTION Siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Joseph

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616273fb7705f25f43643faf

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

OCTOBRE 2013 APPELANTE : Association lyonnaise de gestion d'établissements pour personnes déficientes (ALGED) [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Christian BROCHARD de la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616318bae0639f4f1a04a4ca

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

juridictionnelle Totale numéro 2010/016399 du 30/09/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉE : SARL MARIONNAUD LAFAYETTE [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Joseph

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163abde379f4722fa1c51b2

Appel

1 septembre 2010

1 septembre 2010

SOCIETE RENAULT TRUCKS prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Christian BROCHARD, avocat au barreau de LYON substitué par Me Joseph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd8865d

Appel

19 septembre 2006

19 septembre 2006

, assisté de Me Jean-Michel LAMBERT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SOCIETE ARKEMA VENANT AUX DROITS DE LA STE ATOFINA 4-8 cours Michelet Puteaux La Défense 10 92800 PUTEAUX représentée par Me Joseph

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1902943_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 30 avril 2019, 14 juin 2019 et 26 septembre 2020, la SAS Chevallier, représentée par la SCP Joseph Aguera et Associés, demande

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1906014_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 septembre 2019 et le 8 avril 2020, la SAS Go Sport France, représentée par la SCP Joseph Aguera et associés, demande au tribunal

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1906018_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 septembre 2019 et le 8 avril 2020, la SAS Go Sport France, représentée par la SCP Joseph Aguera et associés, demande au tribunal

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616307ee5a67331bacec3bc9

Appel

6 février 2012

6 février 2012

[Localité 5] comparant en personne INTIMÉE : SAS SOCIETE COMMERCIALE CITROËN MR [V], Directeur succursale (pouvoir) [Adresse 3] [Localité 5] comparant en personne, assistée de Me Joseph

Source officielle
CA

17e Chambre

60346eac35eb9e5ce3f003ea

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

FP-D Rôle N° 15/18545 [W] [D] [F] C/ Société LPG SYSTEMS Grosse délivrée le : à : Me Jean Marie GILLES, avocat au barreau de PARIS Me Joseph

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162af129547460d26ddb65b

Appel

7 novembre 2012

7 novembre 2012

CHABRY), avocats au barreau de LYON substitué par Me Nicolas LAMBERT-VERNAY, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS ESCUDIER [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 9] représentée par la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162cf698b4dc27576e7b713

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 10 SEPTEMBRE 2012 APPELANTE : SA GL EVENTS CCCL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Bruno DEGUERRY de la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

Sécurité sociale

603305033b89a8777e46db6c

Appel

17 octobre 2017

17 octobre 2017

OCTOBRE 2017 APPELANTE : SOCIETE CASINO RESTAURATION [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Accident du travail de Monsieur [W] représentée par Me Elodie BOSSUOT-QUIN de la SCP JOSEPH

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61635de2683f470e3416dc1e

Appel

26 novembre 2010

26 novembre 2010

Maitre Sonia MECHERI Avocat au Barreau de LYON Toque 643 substitué par Maître COUPAS Avocat au Barreau de LYON INTIMÉE : SAS AREVA NP [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Joseph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b113

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

69003 LYON non comparant, bien que régulièrement convoqué Maître Bruno WALCZAK, mandataire judiciaire de la Société THORS SAS 53, rue du Vauban 69456 LYON CEDEX 06 représenté par la SCP JOSEPH

Source officielle

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