Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République DEFENDEUR SAS LT BLV Adresse légale : [Adresse 2] FRANCE N° Registre du Commerce 6001 : 924831720 / N° de Gestion : 2025 B 1179 Représentants

Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] Représenté par M.

Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République DEFENDEUR SAS PARIS TRANSPORT Adresse légale : [Adresse 2] [Etablissement 1] du Commerce 9301 : 927682658 / N° de Gestion : 2024 B 4833

Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Débats en Chambre du Conseil le 13 avril 2026 DEBITEUR : EURL LE ROYAUME DES DELICES Activité : boulangerie pâtisserie artisanales confiserie glaces

Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Débats en Chambre du Conseil le 13 avril 2026 DEBITEUR : SAS S.L.N AUTO Activité : entretiens, réparations, vente de véhicules.

Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Débats en Chambre du Conseil le 13 avril 2026 DEBITEUR : SAS SLY DAYAN AE Activité : négociant automobile commerce de voiture et de véhicules automobiles

(les consorts E...), héritiers de Maître E... ainsi que la SCP LEJARS-JOURDIN, société civile professionnelle de notaires ayant pris la suite de Maître E.... Les instances ont été jointes.

Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Débats en Chambre du Conseil le 13 avril 2026 DEBITEUR : EURL LE ROYAUME DES DELICES Activité : boulangerie pâtisserie artisanales confiserie glaces

Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureur, Débats en Chambre du Conseil le 18 mai 2026 DEBITEUR : SAS SAEKLER Activité : conception et revente de matériel d'éclairrage professionnels.

Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Débats en Chambre du Conseil le 8 Avril 2025 REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR SAISINE D'OFFICE N° de PC : 2025J00866 Le Président du Tribunal de Commerce, à

Expéditions délivrées à Me Gilles JOURDAINNE, Me Arcus USANG le MINUTE N° : N° RG 24/00023 JUGEMENT DU : 28 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/00023 N° Portalis : DB36-W-B7I-DEJG AFFAIRE : LA SAEM BANQUE

Expéditions délivrée à Me Thierry JACQUET le Copies exécutoires délivrées à Me Annick ALLAIN-SACAULT, Me Gilles JOURDAINNE le MINUTE N° : 16 JUGEMENT DU : 9 Septembre 2025 DOSSIER N° : N° RG 21/00017

Article 3 : L'État versera à Me Jourdain de Muizon, conseil de M.

NOVA ZEMBLA Société ALLIANZ ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal FOURNIER Me Jean-François JOURDAN Me Gilles ALLIGIER Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Muriel

Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S): SAS NET ET CLAIR [Adresse 2] Activité Nettoyage industriel des bureaux des magasins et des

valoir qu'elles n'étaient pas tenues de participer aux charges de la "Villa de la Réunion" puisque, "dans les comptes annuels soumis aux copropriétaires, ne figure nulle part la rubrique "Cogesco" ou "Jourdain

de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Assisté par Me Josiane MASSAD, avocat au barreau de NICE Madame [E] [Q] représentée par Me Jean-françois JOURDAN

11.01.2007.0013 » cité au titre de la « Mise à jour MAJIC » dont la mention manuscrite est portée au recto du procès-verbal des opérations de révision des évaluations foncières de la commune de L'Isle-Jourdain

Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S): SAS PAK TANDOOR [Adresse 2] Activité L'exploitation, sous quelque forme que ce soit, prise

Rue Julien Oule - 32600 L'ISLE JOURDAIN Parcelle section CT N° 68 lieu-dit Jardinier: - Monsieur R, époux de Madame K, demeurant Chemin de Marestaing Jardiniers - 32600 L'ISLE JOURDAIN - Madame