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3 473 résultats pour « Julie BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

61627e9f38d18b7ebf63d202

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

[J] [M] ([M] Consultants) est nulle comme dépourvue de cause, Dire et juger que M.

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

631834bf0876004f131a5fb9

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

de la société Les Gros bonnets, - confirmé qu'il existe un mandat d'achat établi entre la société Norman Taylor et MM.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2504616_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de la région Occitanie Pyrénées-Méditerranée, affectés au sein des lycées professionnels François Camel, Aristide Berges, Jean Durroux, Charles Cros, Ferdinand Foch, Frédéric Mistral, Gaston Darboux, Jules

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01042

Cassation

25 octobre 2011

25 octobre 2011

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 48 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bonnet

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00430

Cassation

3 mai 2011

3 mai 2011

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 48 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bonnet

Source officielle
CC

civ1

6079431c9ba5988459c411e4

Cassation

15 mai 1973

15 mai 1973

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, RENDU SUR RENVOI APRES CASSATION D'UN ARRET DU 31 MAI 1968, A JUGE QUE BONNET, INFIRME PENSIONNE A 100 % POUR ANKYLOSE DU GENOU DROIT ET TITULAIRE D'UN

Source officielle
CC

civ2

613720f4cd580146773efc3d

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Teddy Julie A... épouse X..., demeurant à Capesterre Belle Cour (Guadeloupe), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100516

Cassation

20 mai 2010

20 mai 2010

société Bonnet matériel les créances de la société Alupharm, ordonné à cette dernière de restituer les conteneurs, débouté la société Alupharm et M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00012

Cassation

10 janvier 2012

10 janvier 2012

X..., gérant de la SARL Bonneterie X...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008065467

Admin. suprême

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Touvet, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes de l'UNION DES METIERS DE LA VIANDE ET DE LA GASTRONOMIE DU JURA et des sociétés BONNET, CLAVIERE et COURBET présentent à juger les mêmes

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

69dd4ba0cdc6046d4720600e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

A titre subsidiaire, juger que Monsieur [L] [Q] devra seul garantir les demandeurs des sommes allouées.

Source officielle
CC

civ2

61372169cd580146773f386a

Cassation

10 juillet 1991

10 juillet 1991

René, Marcel, Jules Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00834

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

JUR. : REJET SUSPICION LEGITIME M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05692

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

JUR. : REJET SUSPICION LEGITIME M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2308382_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Article 2 : Les conclusions de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65e7714579d7e316eba79962

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

SDC 96 et 96 bis rue marcel Bonnet à Cachan 96 rue Marcel Bonnet 94230 Cachan Monsieur [S] [K] 96 B rue Marcel Bonnet 94230 Cachan Madame [Y] [O] 96 B rue Marcel Bonnet 94230 Cachan représentées par

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6676abc3bda5be661d8480c0

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

débattue à l'audience publique du 18 Décembre 2023, Monsieur Ronan GUERLOT, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président,, Madame Delphine BONNET

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6676abc3bda5be661d8480c2

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

débattue à l'audience publique du 18 Décembre 2023, Monsieur Ronan GUERLOT, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président,, Madame Delphine BONNET

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6676abc4bda5be661d8480c4

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

débattue à l'audience publique du 18 Décembre 2023, Monsieur Ronan GUERLOT, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président,, Madame Delphine BONNET

Source officielle
CC

cr

édure suivie devant le tribunal correctionnel de Nicec/Mme Audrey Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01693

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

JUR. BONNE ADMI. DE LA JUSTICE M.

Source officielle