Karim, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 4 février 1998, qui, pour vol aggravé, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ; Sur

Karim, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 22 mai 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol avec arme, vols aggravés et association

Karim et A...

Karim, contre l'arrêt de la cour d'assises de la HAUTE-GARONNE, en date du 29 juin 2006, qui, pour complicité de coups mortels, l'a condamné à 13 ans de réclusion criminelle et a décerné mandat de dépôt

. ; ""par contre, il convient de relever que : ""- Karine B... et Mélanie X... donnent une description de l'apparence physique du conducteur de l'Opel Corsa qui correspond à celle de Patrice Z.

Karim, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 11 décembre 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS, sous l'accusation de complicité de meurtre

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Bernadette A..., épouse X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de tutrice de son fils mineur, Karim

Karim, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre correctionnelle, en date du 22 septembre 1999 qui, pour infraction à un arrêté d'expulsion, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement

foi et à prétendre que les journalistes ont eu le souci légitime d'informer, qu'il a été procédé à une enquête sérieuse et objective, que le premier journaliste n'a fait que recueillir les propos de Karim

Karim, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 novembre 1998, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions en relation avec une entreprise

réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'atteinte sexuelle sans violence sur les mineures Catherine A..., Sabine B..., Karine

Nicolas Y..., demeurant Les Mairins Berdris La Chapelle Montligeon à Bagnoles de l'Orne (Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1991 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre), au profit de Mlle Karine

Karim, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 10 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour trafic de stupéfiants et association

avait repéré un gros mûrier à droite de la chaussée et que son père avait décidé de chausser ses bottes pour l'atteindre ; que pour ce faire, il s'est dirigé vers sa voiture et Karine l'a attendu près

résine de cannabis, représentant un poids total de 100 kilos ; que les indications données par Abdelhalim Y..., dont il apparaissait qu'il n'était que le passage du véhicule, permettait d'identifier Karim

doit les rencontrer avec Jean-Jacques H... et Christian B... ; cette conversation s'avérera justifiée en ce sens que Karim F... et Daniel X... seront, dans le cadre de l'information ouverte sur le vol

Karim, - LA MATMUT, - LA COMPAGNIE SERENIS, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre spéciale des mineurs, en date du 7 novembre 2003, qui a condamné le premier, pour destruction

Karim, - B...

Karim, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 20 novembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les

Karim, - C...