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281 résultats pour « Kempf »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01938

Cassation

5 novembre 2014

5 novembre 2014

X... a été engagé le 3 décembre 2009 par la société Kemppi France en qualité de "comptable unique" à temps complet ; qu'ayant en vain demandé à passer à mi-temps, il a pris acte, le 1er avril 2011, de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0331DEC000066112

Admin. suprême

31 mars 2015

31 mars 2015

border-left-width:0.75pt; padding-right:5.03pt; padding-left:5.03pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     TROISIÈME SECTION DÉCISION Requêtes n os 661/12, 1551/12 et 23891/13 Francisc KEMPF

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2512256_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

A..., représenté par l’AARPI Kempf-Ruiz Avocats, demande au juge des référés statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution

Source officielle
CA

Cour d'Appel

République, le 04 décembre 2013, appel principalc/Monsieur Z

6253ccd9bd3db21cbdd917d8

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

concubin, sans emploi, sans domicile fixe, Jamais condamné, détenu pour une autre cause, à la maison d'arrêt de Bois d'Arcy, écrou n 83765, Comparant, assisté Mme A...Emilie, interprète et de Maître KEMPF

Source officielle
CC

soc

61372295cd580146773febc9

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kemper Bie, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0925JUD001361188

Admin. suprême

25 septembre 1992

25 septembre 1992

Défendu au début par deux avocats de son choix, Mes Baier et Kempf, exerçant à Mannheim et à Francfort respectivement, il obtint par la suite, le 2 août 1976, qu’on les lui commît d’office.

Source officielle
CC

civ3

607943629ba5988459c4224a

Cassation

9 novembre 1976

9 novembre 1976

. ; QUE, PAR AILLEURS, GOURCEROL S'EST ENGAGE A VERSER UN POURCENTAGE DES BENEFICES A RAMPION, A KEMPF ET A DEMOISELLE Y..., DONT IL VOULAIT S'ASSURER LE CONCOURS POUR MENER A BIEN SA MISSION ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2104290_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

D et Mme B, représentés par Me Kempf, demandent au tribunal : - d'annuler l'arrêté par lequel le maire de la ville de Saint-Denis a ordonné la fermeture au public de l'établissement sis 166 rue du Landy

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2102621_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

B A, représenté par Me Kempf, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 mars 2021 par laquelle la directrice du centre pénitentiaire de Bois d'Arcy a ordonné la prolongation de son placement

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2008:78

CJUE

12 février 2008

12 février 2008

#Willy Kempter KG mot Hauptzollamt Hamburg-Jonas.#Begäran om förhandsavgörande: Finanzgericht Hamburg - Tyskland.

Source officielle
CC

soc

613720cdcd580146773ee834

Cassation

23 novembre 1988

23 novembre 1988

(Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre B), au profit : 1°/ de la société KEMP et fils, dont le siège est rue Henri Moissan, Chelles

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2007:245

CJUE

24 avril 2007

24 avril 2007

#Willy Kempter KG mot Hauptzollamt Hamburg-Jonas.#Begäran om förhandsavgörande: Finanzgericht Hamburg - Tyskland.

Source officielle
TJ

Première Chambre

69dd4d63cdc6046d47208309

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

* Copie exécutoire délivrée à Me KEMPF le............................. * Appel de ................................ En date du ..............

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-144971

Admin. suprême

20 mai 2014

20 mai 2014

0pt; margin-left:18pt; margin-bottom:0pt } .s8A5D34EF { font-size:8pt; font-weight:normal; vertical-align:super }   Communiquée le 20 mai 2014   TROISIÈME SECTION Requête n o 661/12 Francisc KEMPF

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2414802_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

A B, représenté par Me Kempf, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer du 14 mai 2024, ordonnant son expulsion du territoire français en urgence absolue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2415085_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

B, représenté par Me Kempf, demande au tribunal : 1°) d'annuler de l'arrêté du 17 mai 2024 par lequel le ministre de l'intérieur et des outre-mer l'a assigné à résidence ; 2°) de mettre à la charge

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00896

Cassation

26 mai 2015

26 mai 2015

X... dépourvu de cause réelle et sérieuse, d'AVOIR en conséquence confirmé le jugement en ce qu'il avait condamné la SAS Bollig et Kemper à payer à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2403777_20240729

Administratif

29 juillet 2024

29 juillet 2024

Par une demande déposée le 29 décembre 2023, complétée le 18 janvier 2024, la SCI Kemper, représentée par Mme A et M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

67932e3d20da87ff5e01127b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

KEMPER SYSTEM Société par actions simplifiée, inscrite au RCS sous le n°383 200 698, dont le siège social est sis [Adresse 1] à 78310 COIGNERES, représentée par son représentant légal domicilié audit siège

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2532753_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

AH..., représentés par Me Kempf et Me Ruiz, demandent au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CONSTRUCTIONS JEAN-CLAUDE KEMPF ET FILS

SIREN 834072696GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING KEMPF OLIVIER ET FILS

SIREN 931284293GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING KEMPF GAUTHIER

SIREN 939115655GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

20/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCM BRUNN & KEMPF

SIREN 493746572GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

09/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCI 14 KEMPF

SIREN 909724775GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

transfert du siège social.

04/08/2026

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