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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372279cd580146773fd6ee
1 mars 1995
1 mars 1995
Khaddouj E..., 24 / de Mme Rosalte XR..., 25 / de M. Hamedi Q..., 26 / de M. Diaba YB..., 27 / de M. Mady O..., 28 / de M. Danssira O..., 29 / de M. Membu YX..., 30 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb6d
21 février 2008
21 février 2008
Salah X..., Khaddouj Y... épouse X... C / Carole Z... épouse A...
Source officielleciv1
61372154cd580146773f2e20
29 octobre 1990
29 octobre 1990
Sarkis, Georges Y..., né le 22 décembre 1937 à Zghorta (Liban), commerçant, demeurant rue Badara Centre Khatoun à Beyrouth (Liban), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son
Source officielle9ème chambre
DTA_2402857_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
d'entrée en France a rejeté le recours contre la décision du 3 octobre 2023 de l’autorité consulaire française à Oran (Algérie) refusant de délivrer à Djihene- Oum Essaad Khaldoun
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2311348_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Hémery, - les observations orales de Me Khalfoun, représentant M.
Source officielleciv1
6137214acd580146773f2930
29 octobre 1990
29 octobre 1990
Sarkis, Georges Y..., né le 22 décembre 1937 à Zghorta (Liban), commerçant, demeurant rue Badara Centre Khatoun à Beyrouth (Liban), 2°) de la Banque Indosuez, société anonyme dont le siège social est
Source officiellecr
6137251ccd5801467741b0f3
31 janvier 1989
31 janvier 1989
Khaddouj épouse A... parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 3 mai 1988, qui, après évocation, a déclaré Z...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2314291_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
A B, représenté par Me Maestle, Me Khallouf et Me Kalaf, demande au juge des référés sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2310751_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Hémery, - les observations de Me Khalfoun, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2311350_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Hémery, - les observations orales de Me Khalfoun, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2300389_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
A C, représenté par Me Khallouf, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03154_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Elle produit à cet effet une attestation du 14 janvier 2022 d'un médecin spécialisé en carcinologie du centre médical Khaldoun en Tunisie, indiquant que la molécule de chimiothérapie Caelyx ne bénéficie
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2601822_20260224
24 février 2026
24 février 2026
A..., ressortissant marocain né le 18 juin 1976 à Sidi Khazroun (Maroc), a bénéficié en dernier lieu d’une carte de résident valable dix ans jusqu’au 1er mars 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2501700_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Michel, juge des référés ; - et les observations de Me Khallouf, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d685
7 février 2011
7 février 2011
né le 15 Mars 1961 à CASABLANCA (MAROC) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Laila Khadouj X... épouse Y...
Source officiellecr
613724e2cd580146774192f8
31 janvier 1989
31 janvier 1989
Khaddouj épouse A... parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 3 mai 1988, qui, après évocation, a déclaré Z...
Source officiellesoc
613723aacd5801467740cb3c
18 décembre 2000
18 décembre 2000
Christian Z..., demeurant ..., 15 / de Mme Marianne B..., demeurant ..., 16 / de Mme Khaddouj X..., demeurant ..., appartement 827, immeuble Thuyas, 27000 Evreux, 17 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d318
18 décembre 2009
18 décembre 2009
outre les charges corrigées en fonction de l'indice annuel de la construction SCA si mieux n'aime le bailleur faire application des dispositions légales " ; Attendu que dans ce même acte, Madame Khaddouj
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e857
21 novembre 2011
21 novembre 2011
DURRIEU, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 29263 du 16/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Khaddouj
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019081269
25 juin 2008
25 juin 2008
dans son rapport, fait état de l'effet de cette substance sur les dysfonctionnements thyroïdiens et indique qu'elle a indiscutablement joué un rôle dans l'apparition de la maladie dont souffre Mme KHALLOU
Source officiellePage 3 sur 5
KHALDOUN, Aymen, Echame
07/08/2026
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KHALDOUNE, Laela
24/07/2026
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KHALDOUN, Léa, Sarah, Khaldoun
22/07/2026
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KHALDOUN BM
19/07/2026
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KHALDOUN, Aymen, Echame
19/07/2026
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