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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2302379_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
C A et à Me Olivier Khun-Massot. Fait à Nice, le 5 juin 2023. La Présidente du tribunal, Signé M. B
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304329_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 avril, 30 août et 20 novembre 2024, dont le dernier n’a pas été communiqué, la délégation française de la fondation Réseau Aga Khan pour le développement
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304332_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
A..., dont le contrat a d’ailleurs été initialement conclu avec le secrétariat de l’Aga Khan.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304334_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
B..., dont le contrat a d’ailleurs été initialement conclu avec le secrétariat de l’Aga Khan.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304338_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
A..., dont le contrat a d’ailleurs été initialement conclu avec le secrétariat de l’Aga Khan.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304340_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
B..., dont le contrat a d’ailleurs été initialement conclu avec le secrétariat de l’Aga Khan.
Source officiellecomm
61372399cd5801467740be41
17 juillet 2001
17 juillet 2001
Y..., pris ès qualités d'administrateur du redressement judiciaire des sociétés Parten'air, Britian et Art Khan, demeurant ..., 2 / de M.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2311628_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
C..., qui exploite un bar-brasserie sous l’enseigne Le Fontenoy situé au 60 boulevard d’Ornano, à l’angle de la place Albert-Khan, a demandé à la Ville de Paris l’indemnisation du préjudice économique
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601463_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Khun-Massot renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État et sous réserve de l’admission définitive de
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501480_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ont été entendues au cours de l’audience publique, après présentation du rapport, les observations de Me Khun-Massot, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre
68fb977f11af6ba0065f395a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
état de TOULOUSE -24/04213 [T] [K] [Y] [K] C/ FONDS COMMUN DE TITRISATION ABSUS Notifiée par RPVA le 1 grosse à Me OPPLIGER-KHAN
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304330_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 avril, 30 août et 20 novembre 2024, dont le dernier n’a pas été communiqué, la délégation française de la fondation Réseau Aga Khan pour le développement
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2300548_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
B, Gorka Khun, à Mme C D, à la société civile de construction vente Source Royale et à la commune de Bidart. Fait à Pau, le 31 octobre 2023. La présidente du tribunal, signé V.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304328_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 avril, 30 août et 20 novembre 2024, dont le dernier n’a pas été communiqué, la délégation française de la fondation Réseau Aga Khan pour le développement
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304331_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 avril, 30 août et 20 novembre 2024, dont le dernier n’a pas été communiqué, la délégation française de la fondation Réseau Aga Khan pour le développement
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304336_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 avril, 30 août et 20 novembre 2024, dont le dernier n’a pas été communiqué, la délégation française de la fondation Réseau Aga Khan pour le développement
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304337_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 avril, 30 août et 20 novembre 2024, dont le dernier n’a pas été communiqué, la délégation française de la fondation Réseau Aga Khan pour le développement
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2513739_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
B..., représentée par Me Khan, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 16 juillet 2025 par lequel le préfet de Seine-et-Marne a rejeté sa demande de titre de séjour, l’a obligée à quitter le
Source officiellecr
évrier 2020, qui, dans l'information suiviec/MM. N
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50239
17 février 2021
17 février 2021
A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 17 FÉVRIER 2021 La société Khan
Source officielle10ème chambre
DTA_2307296_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
B A, agissant en son nom et en qualité de représentant légal de l'enfant Asnin Khan A, ainsi que M. F A et M.
Source officiellePage 3 sur 53