Abbas Khan, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, en date du 19 juillet 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'assassinat

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Khun Akorn International n'est pas admis.

10 avril 2026 7ème Chambre N° PCL : 2024J00483 SARL AMA INVEST N° RG: 2026L00503 DEBITEUR SARL AMA INVEST [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 823873138 - 2020 B 5741 Représentant légal : [Localité 2] KHAN

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 mars 1986) que la société Khune et Nagel a confié à la société Serris le transport par mer, de Marseille et Port-Saint-Louis-du-Rhône vers

000537 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL DELIBERE JUGEMENT DU 14/04/2026 ****** ***** DEMANDEUR (s): LE GREFFIER AGISSANTD'OFFICE- - REPRESENTANT (s): ****** DEFENDEUR (s): KHN

[M] [G] dépourvu de cause réelle et sérieuse, CONDAMNE la SA KHUN-HUARD à payer à M.

[Z] [N] [P] [Adresse 2] Assisté par Me Manel KHEUN JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE ARTICLE L 631-15 du Code de Commerce.

Sur les dépens La société KHUN AKORN sera condamnée au paiement des dépens.

Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Sarac-Deleigne, magistrate désignée, - les observations de Me Khun-Massot, représentant M.

Y... prévoyait que les droits de celui-ci, en cas de désengagement de sa part, feraient le profit de la société TM Khan and Partner, sans provoquer un débat contradictoire préalable sur la portée de l'acte

Khun Y..., partie civile, 59 000 francs, montant des deux chèques émis sans provision ; " alors que, dans ses conclusions régulièrement déposées, le prévenu soutenait que M.

Elle critique à cet égard l'analyse des premiers juges et la lecture que fait la société KHUNE ET NAGEL de l'article 6 de la police.

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 17 avril 2023, Mme B, représentée par Me Khun-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 novembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté

RG N : 12/ 01051 AFFAIRE : SARL SHERE KHAN représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège.

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 28 juin 2013), que la banque Tarneaud (la banque) a consenti divers concours financiers à la société Shere Khan

La SCI Khan a formé par lettre une demande de renvoi qui a été rejetée.

SHERE KHAN C/ S.C.P. DEBERNARD-DAURIAC PLP/iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 27 JANVIER 2011 ---===oOo===--- ENTRE : S.A.R.L.

Jeol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Apollis, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société anonyme Khune et Nagel, de la SCP