[F] verse aux débats un certificat et un témoignage de son médecin traitant mentionnant que son patient a perdu une quinzaine de kilos entre septembre 2019 et juin 2020, ''vraisemblablement en lien avec

ses demandes et y faisant droit : - ordonner à la SA [Établissement 1] d'intégrer le montant de la rémunération des salariés mis disposition par les sociétés « LUXE & TRADITIONS », « VIGILIA », « KITAO

dommages-intérêts pour non-respect par l'employeur de son obligation de sécurité de résultat, l'arrêt retient que l'employeur n'a pas mis le salarié en mesure de ne pas porter de charges supérieures à 7 ou 8 kilos

Cette indemnité ne peut excéder la somme de 150 francs par kilo de poids brut de marchandises manquantes ou avariées pour chacun des objets compris dans l'envoi sans pouvoir dépasser 4 500 francs par colis

insuffisantes face au risque pénal encouru et en raison du risque de renouvellement de l'infraction en l'état de la déclaration de culpabilité pour des faits de trafic de stupéfiants portant sur 38 kilos

(société X...), au prix de 4,30 francs le kilo, cinq cents tonnes d'amandes de karité, en octobre-décembre 1985, et cinq cents tonnes en janvier 1986 ; que, par contrat daté du 17 septembre 1985, devaient

B A, représenté par Me Kiwallo, demande au tribunal : 1°) d'ordonner à l'État de lui attribuer un logement tenant compte de ses besoins et capacités dans le délai d'un mois à compter de la notification

appliquée sur chacun d'eux, alors que la charge autorisée par le constructeur était, dans le meilleur des cas, de 1 400 kilos; que les étais pouvaient résister, à l'extrême limite, à une charge réelle

l'appellation Grana Padano, qui figurait également sur la croûte du fromage vendu dans ce magasin ; que le prévenu a indiqué que le parmesan était nettement plus cher, de l'ordre de 140 francs le kilo

l'appellation Grana Padano, qui figurait également sur la croûte du fromage vendu dans ce magasin ; que le prévenu a indiqué que le parmesan était nettement plus cher, de l'ordre de 140 francs le kilo

revolver, deux hypothèses sont possibles pour faire feu : le tir en simple action implique deux manipulations successives : - armer le chien extérieur, puis exercer une pression, en l'espèce de 1,430 kilo

industriel de distribution en continu de cristal, en sortie de four, et qui prévoyait que le poids des gouttes de cristal, appelées gobs, produites par l'installation pouvait aller de 200 grammes à 2 kilos

C..., représenté par Me Kiwallo, demande au tribunal : 1°) de condamner l’État à lui verser une somme de 10 000 euros, augmentée des intérêts au taux légal et de leur capitalisation, en réparation des

ainsi qu'au paiement d'une amende douanière de 9 600 000 francs ; "aux motifs adoptés que Claude Y... a d'abord expliqué avoir tenté en association avec Jean Z... et François D... d'importer cent kilos

. ; qu'ils finiront pas reconnaître... que le but de leur voyage était l'acquisition d'un kilo de cocaïne : que Bouabdellah B... a finalement reconnu les faits reprochés... " ; " alors qu'en l'absence

prévoyant le paiement d'une partie du prix par délégation de loyers restés impayés par le cédant, "que la somme de 31 077 francs, solde du prix du stock, devait être payée par un avoir de 0,60 francs par kilo

Annen κατά Wilhelm Kiwall KG.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Bundesfinanzhof - Γερμανία.#Δασμοί - Διπλή είσπραξη - Λαθραία εισαγωγή - Καθεστώς διαμετακομίσεως.#Υπόθεση 252/87.

direction générale des impôts-que cette dernière société n'a pas été lésée par les refacturations de la société mère, qu'au surplus, elle obtient une remise de redressements fiscaux pour plus de 1 200 kilos

attaqué et des pièces de la procédure qu'après le recueil d'un renseignement sur l'arrivée, le 9 décembre 2012, à l'aéroport de La Mole-Saint-Tropez, d'un avion privé Falcon, d'où dix valises, de 50 kilos

, lettre émise de Paris, signée du directeur de l'hôtel Méridien Kigali ' certificat de travail du 12 juin 1984 aux termes duquel le directeur général de l'hôtel Méridien Umubano de Kigali certifie que