(M. et Mme A... ), et leurs trois enfants mineurs, sont actionnaires majoritaires de la société Kolmi-Hopen (la société KH). 3.

La présidente du tribunal a désigné Mme Kolf, conseillère, en application des dispositions de l'article L. 352-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile pour statuer sur les

        On 15 February 1991 the Act on the Koli Natural Park (laki 581/91 Kolin kansallispuistosta, lag 581/91 om Koli nationalpark; "the 1991 Act") was enacted by Parliament

le versement de la somme de 1 200 euros à Me El Kolli au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Republic   Compensation proceedings : claim rejected on 14/04/2014 by the Supreme Court of the Komi Republic.

#Zahtjev za prethodnu odluku koji je uputio Verwaltungsgericht Minden.#Zahtjev za prethodnu odluku – Članak 99.

A, représenté par Me El Kolli, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 janvier 2024 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 3 janvier 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de

La société Kolize a interjeté appel de cette décision le 21 mars 2024.

Dans ces conditions, la société Kollé n’est pas fondée à soutenir que la commune ne pouvait, à bon droit, refuser de procéder au paiement du solde du contrat.

par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 7 juin 2017 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Banque Kolb

- condamner la SA Banque Kolb à lui payer la somme de 1500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la SA Banque Kolb aux entiers dépens ; - ordonner l'exécution

N° 11/02826 AFFAIRE : SCP CHARLES SIRAT ET AUTRES C/ M° [I]-[P] Prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL ENTREPOTS KOLD STAR ...

, - a mis la société Banque KOLB hors de cause et débouté la société ANTILLES MEUBLES de ses demandes à son égard, - a condamné la société ANTILLES MEUBLES à payer à la société Banque KOLB la somme de

DÉCIDE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société Koole contractors dans la présente instance.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES- DU- RHONE REPROCHE A L' ARRET ATTAQUE, D' AVOIR DIT QUE X..., EMPLOYE DES ETABLISSEMENTS KOLL, AVAIT LA QUALITE DE

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Peignot et Garreau, avocat aux Conseils pour la société Kold star.

Koly X..., demeurant ... au Roi, BP 211 à Paris (75011) ; M.

part, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 28 mai 2025 portant cessation d'activité du lieu de vie et d'accueil " Labonde Koly ", situé à Antsirabe, à Madagascar, géré par l'EURL Anvie Koly et, d'autre

D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête n° 2000066 de la société Koole Contractors.

Dominique ne démontre qu'elle avait informé la banque Kolb de sa volonté d'effectuer un placement immobilier et aucune pièce ne justifie l'argumentation de Madame Y...