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1 241 résultats pour « Korman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

6036708d419966119bac2d91

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Vu les conclusions de Madame [X] [Y] et celles de la société KORIAN visées et soutenues à l'audience du 1er septembre 2015.

Source officielle

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CAA

Juge des référés

ORCA_24PA05490_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Par un mémoire enregistré le 13 novembre 2025, la SAS Korian Le Tinailler déclare se désister des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA03447_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

Par un mémoire enregistré le 11 février 2026, la société Korian santé déclare se désister des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA03449_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

Par un mémoire enregistré le 11 février 2026, la société Korian santé déclare se désister des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA05486_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par un courrier du 13 novembre 2025, la SAS Korian Les Vergers déclare se désister des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

677ecfd7b01eea4cf01a40da

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Au vu des conclusions concordantes de l’ensemble des parties, il y a lieu de constater le désistement d’instance et d’action de la SAS Korian Brune et de le déclarer parfait.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01107

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

Y..., épouse D..., domiciliée [...] ), contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2014 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Lycée-Collège Konan de Touraine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01108

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

P..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2014 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Lycée-Collège Konan de Touraine, dont le siège

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6700d6c7836fac7141b7e7b8

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Le 25 septembre 2019, la SARL Korian Le golfe a licencié Mme [U] pour faute grave, en raison de l'abandon de son poste. 5.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA05487_20251128

Admin. Appel

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Par un courrier du 13 novembre 2025, la SAS Korian La Bressane déclare se désister des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
CA

17e chambre

60369b87186a1c3ddf8dd9f6

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

N° 14/00451 AFFAIRE : SAS KORIAN VILLA EVORA C/ [Z] [T] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Décembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2511244_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2025, la société à responsabilité limitée (SARL) Korian le Bourgenay, représentée par Me Clémence, demande au tribunal : 1°) de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10116

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

(Royaume-Uni), venant aux droits de la société Inteleases, 2°/ à la société Korian Saint-Bruno, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2407503_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Par un mémoire enregistré le 11 février 2026, la SAS Korian Santé, déclare se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2407509_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Par un mémoire enregistré le 11 février 2026, la SAS Korian Santé, déclare se désister de sa requête.

Source officielle
CC

cr

6137263fcd58014677424154

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

fut envisagé par la CDCA et ses membres un système d'assurance de substitution auprès de compagnies d'assurances et la mise en oeuvre des structures nécessaires notamment la CDCA Européenne, le GIE Korai

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00415

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

pourvoir, alors « que les compagnies d'assurances demanderesses rappelaient que, pour 98 % des connaissements en litige établis par la société Eukor, les sociétés Woori, Shinan, Industrial Bank, ou Korea

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2309589_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Par un acte, enregistré le 15 novembre 2023, la société Korian déclare se désister de sa requête.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA05556_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

moyens soulevés par la société Korian Santé ne sont pas fondés.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA05557_20251217

Admin. Appel

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Elle soutient que les moyens soulevés par la SAS Korian Santé ne sont pas fondés.

Source officielle