CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
63 résultats pour « Kouravy-Moussa Be »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 2
B : basse, basse continue/obstinée, boucle, bourdon, break, bruit, bruitage, ballade, ballet, baroque, battement, big band, be bop, blues, etc.
Article 1
Selection Fruits Poirier européen Roksolana Volodymyr Kopan (UA) SNC Elaris Pommier Dalirene SNC Elaris (FR) SNC Elaris Fresco Plant Research International BV (NL) Pépinières du Valois SARL RNA9842 NV GEEFA (BE
Article Annexe 5
besoins et en fonction de l'existant 2.1 : savoir trouver les informations sur les caractéristiques du sous-sol - différents types de formations hydrogéologiques et géologiques 3 h 45 2.2 : identifier les données à recevoir du donneur d'ordre (client, BE
Article 3
. ― Objectif L'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire des catégories BE, C1, C, C1E, CE, D1, D, D1E et DE a pour objet de contrôler les aptitudes du candidat à procéder aux contrôles et vérifications précédents le départ en circulation et
LEGIARTI000028240634
Réglementation de l'activité : Articles R. 4544-9 et R. 4544-10 du code du travail : habilitation électrique délivrée par l'employeur pour intervenir sur des équipements de chauffage au niveau B2V pour la maintenance préventive, BE Mesures pour les
Article Annexe
Réglementation de l'activité : Articles R. 4544-9 et R. 4544-10 du code du travail : habilitation électrique délivrée par l'employeur pour intervenir sur des équipements de chauffage et de conditionnement d'air au niveau B2V pour la maintenance préventive, BE
Article ANNEXE 14
Viry-Châtillon : - route de Fleury, numéros impairs, du n° 143 au n° 221 ; - parcelles section BE, n°s 40 et 41 comprises ; - route nationale n° 445 jusqu'à l'autoroute A 6 ; - autoroute A 6 jusqu'à la parcelle BL n° 73 ; - limite sud de la parcelle BL
Article R221-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 46 > 82
Catégorie BE : Véhicules relevant de la catégorie B auxquels est attelée une remorque ou une semi-remorque qui a un poids total autorisé en charge (PTAC) n'excédant pas 3 500 kilogrammes lorsque l'ensemble formé par le véhicule tracteur et la remorque
Article Annexe II
:------:---------:---------: : Jour : juillet : août : :------:---------:---------: : 1 : DA : BA : : 2 : DB : BB : : 3 : DC : BC : : 4 : DD : BD : : 5 : DE : BE
Article Annexe 1
CONDITIONS TECHNIQUES DE DÉROULEMENT DE L'EXAMEN Conformément à l'alinéa 3 du II de l'article 1er de l'arrêté modifié susvisé, la présente annexe définit les moyens nécessaires à l'organisation des épreuves de l'examen du permis de conduire des catégories BE
Article Annexe 17
Quartier Sud-Ouest (Jean Macé) Hénin-Beaumont Rue Pierre-Brossolette des deux côtés de la voie de la parcelle BE 416 jusqu'à la parcelle BD 488. Limite sud-ouest des parcelles section BD n°s 139, 138 et 835. Traversée de la rue Jean-Macé.
Article 6
pour les motocyclettes et les véhicules dont le PTAC n'excède pas 3 500 kilogrammes à l'exception des véhicules tracteurs de la catégorie B utilisés au titre de la formation B assortie de la mention additionnelle 96 et de la formation à la catégorie BE
Article Annexe V
Rejets de substances cancérigènes Benzidine; benzo (a) pyrène; béryllium et ses composés inhalables, exprimés en Be ; composés du chrome VI en tant qu'anhydre chromique (oxyde de chrome VI), chromate de calcium, chromate de chrome III, chromate de strontium
construction 1-13, rue Jean-Maridor, avenue Félix-Faure, Paris (15e) Section Q n° 55 610 000 119 Terrain PORTE DE VERSAILLES, immeuble Logis-Transports en bail à construction et centre médecine du travail 61-67, boulevard Victor, Paris (15e) Section BE
Article Annexe III
10 - Autres fibres : quantité de fibres, autres que l'amiante, mises en oeuvre dépasse 100 kg/an 1 mg/m 3 50 mg/m 3 11 - Rejets de substances cancérigènes : Benzidine; benzo (a) pyrène; béryllium et ses composés inhalables, exprimés en Be
Article Annexe I
Limité aux tricycles 79.04 Limité aux tricycles auxquels est attelée une remorque dont la masse maximale autorisée n'excède pas 750 kg 79.05 Motocycle de catégorie A1 avec un rapport puissance/ poids supérieur à 0,1 kW/ kg 79.06 Véhicule de catégorie BE
. – Pour les candidats à la catégorie BE ou C1, un exemplaire photographié ou numérisé de l'original du permis de conduire de la catégorie B.
Spécifique BE, C, CE, D1E et DE : Les dispositifs latéraux et arrière de protection.
Article Annexe 13-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 15
Colonne 1 Colonne 2 Colonne 3 Colonne 4 Colonne 5 Colonne 6 Colonne 7 Valeurs limites Niveaux d'activité (Bq) Radionucléide Exemption Exemption Déclaration Classement Classement Classement H-3 1.10 9 100 1.10 6 2.10 15 2.10 16 2.10 18 Be-7 1.10
Article Annexe 11-2 (suite 3)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
3 ordres de constatations : Les constatations sérologiques et histologiques permettant d'apprécier l'importance des risques et la vitesse d'évolution vers la cirrhose : - pour l'hépatite B : - taux sérique de DNA viral ; - existence d'un antigène H Be
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