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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Cabinet 0
6965672ccdc6046d4711d5a9
12 janvier 2026
12 janvier 2026
DUYNIE FEED FRANCE, demeurant 08 Rue Emile Mathis - 67870 BISCHOFFSHEIM, représentée par Me Anne-sophie DREUIL, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant, Me Franck RUGRAFF, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686611dc957d68b57534e346
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Adresse 14] [Localité 2] Représentés par Me Corinne HAREL, avocate au barreau de PARIS, toque : C1103, Assistés de Me Valérie LATAPY, avocate au barreau de PARIS, toque : B0407 substituant Me Anne-Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8ab96
30 avril 2007
30 avril 2007
X..., ainsi que de Mme Sophie X..., cédaient les parts qu'ils détenaient à la société CGF.
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94048
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Jean-François BANCAL, Président Mame Patricia H..., Conseillère (rédactrice) Mme Sophie LEYDIER, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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27 janvier 2026
27 janvier 2026
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
633fc354e633183e2ee17b0f
6 octobre 2022
6 octobre 2022
barreau de PARIS, toque : P0445, avocats plaidants COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie
Source officielleChambre commerciale
64faba440f624005e653f825
6 septembre 2023
6 septembre 2023
: 21/11/2022 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Mai 2023 devant Madame PIEDAGNEL Sophie
Source officielleChambre sociale-2ème sect
635236dc8c924eadffcc4886
20 octobre 2022
20 octobre 2022
, avocats au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président :WEISSMANN Raphaël, Conseillers : STANEK Stéphane, WILLM Anne-Sophie, Greffier lors
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60344035610fc2314c08c7ed
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Représentée par Me Valéry ABDOU, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Mme [J] [Y] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Comparante en personne, assistée de Me Sophie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60344035610fc2314c08c7ee
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Représentée par Me Valéry ABDOU, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Mme [G] [X] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 1] Comparante en personne, assistée de Me Sophie
Source officielle3ème Chambre
626b8179d1fb03057d9a5198
28 avril 2022
28 avril 2022
[U] à lui payer 5.000 euros au titre d'une indemnité d'occupation pour l'année culturale 2017 prenant fin le 31 août 2017 et une indemnité de 5.000 euros pour l'éventuelle année culturale suivante si les
Source officielleChambre Sociale
627b562876c5d9057df802d1
10 mai 2022
10 mai 2022
APPELANT ET : SAS LES FROMAGERIES OCCITANES (LFO) prise en la personne de son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Sophie
Source officielleChambre 1-1
69f1a42acdc6046d47eead40
28 avril 2026
28 avril 2026
] [G] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Rémi JEANNIN de la SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sophie
Source officielle1ère Chambre
6864c20531953a33f9365ec1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Mme Anne-Sophie WILLM et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre Sociale
65b36cfe8c0355000835f72f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La relation de travail était soumise à la convention collective nationale des coopératives agricoles laitières.
Source officielleChambre 2 A
68fb978411af6ba0065f40f6
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère Madame Sophie GINDENSPERGER
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61629873201c88caf8c4e1b0
7 mai 2013
7 mai 2013
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Sophie
Source officielle3ème Chambre
63c108cabf9fd47c90a13a48
12 janvier 2023
12 janvier 2023
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame BASTIDE, Conseiller
Source officielleChambre Sociale
67f8a5beec820a3a2a05e7ae
8 avril 2025
8 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielle1ère Chambre
67061e30fde28ee4207110b3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
de la SELARL GERMAIN PERREY, avocat au barreau de BESANCON Représenté par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON Compagnie d'assurance CAMBTP sise [Adresse 2] Représentée par Me Sophie
Source officiellePage 3 sur 4