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3 497 résultats pour « LECLERC Monsieur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

é, le délit de diffamation ne saurait être retenuc/Mme X

613723e0cd5801467740f52f

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

l'article 23 de la loi du 29 juillet 1881 ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que, le 3 septembre 1999, Mme X..., employée de la société Melhodi, exploitant un hypermarché Leclerc

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e37041cdc6046d47adb4e3

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[Adresse 2] DEFENDEUR : La SAS MG Sushis [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Francis DELAFOSSE Juges : Madame Célia ROBICHON Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c198

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

DE LOT ET GARONNE sise 1633 avenue du Général Leclerc 47916 AGEN CEDEX 9 SERVICE SAUVEGARDE AEMO sis 21 rue de Las 47000 AGEN Monsieur Amar Z... demeurant... ... ...

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87afb032d83cfd3e8cad

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

1978 à BOULOGNE-BILLANCOURT demeurant 35, Rue Saint Didier - 75016 PARIS représenté par Maître Annie KOSKAS, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, avocat postulant, vestiaire : PC 222, Maître POIVEY-LECLERCQ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c193

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

comparante PARTIES INTERVENANTES Monsieur Frédéric Y... demeurant ... ... comparant D. D. V. S.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69daabe4cdc6046d47eab7ec

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

[X] [Q] [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Madame Martine CHAUDIER Monsieur Sébastien DEGENETAIS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00507

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

B..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la Société M & C MARKETING TERRAIN ANIMATIONS, de sa demande tendant à voir condamner Monsieur F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd8590f

Appel

28 août 2001

28 août 2001

L'employeur soutient que Monsieur X... a prétendu que le souffleur était dans la remorque, au Centre Leclerc, au départ du chantier le soir et a soutenu que quelqu'un s'était introduit dans le hangar de

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abde15cdc6046d47cffb77

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

LECLERC VOYAGES exerce une activité d'agence de voyage et d'animation du réseau d'agences de voyages du groupe LECLERC (Agences VOYAGES E. LECLERC).

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a044393cdc6046d4792127c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

du 6 janvier 2026 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES du [Adresse 1] à [Localité 1] représenté par son syndic, FONCIA NORMANDIE Représentant : Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c18b

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Monsieur Z..., l'épicier du Passage, les a interpellé pour leur faire part d'une dette de Madame X... de 150 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1b9

Appel

5 septembre 2008

5 septembre 2008

" et une autre attestation d'une certaine Colette C..., en date du 14 avril 2007, qui indique " avoir vu le 9 avril 2005 (entre 9 h 30 et 10 h) monsieur Didier X... glisser et tomber dans le magasin leclerc

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

696912c9cdc6046d476a5102

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Me Thomas LECLERC, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 8043428 Représentée par Me Caroline CHANCÉ-HOULEY, avocat au barreau de CAEN Monsieur [T] [G] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par

Source officielle
CA

Chambre sociale

615e0e79c25a97f0381f56eb

Appel

13 février 2014

13 février 2014

[Q] [X] s'analyse en une démission, - a débouté Monsieur [Q] [X] de l'ensemble de ses demandes, - a condamné Monsieur [Q] [X] à payer à la SAS HYPER DISTRIBUTION LECLERC la somme de : * 1.387,06 €

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c183

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

lieu en Chambre du Conseil, le 03 Avril 2008, en présence de Monsieur CABROL, Substitut Général, spécialement chargé des affaires de mineurs ; présent aussi lors du prononcé de l'arrêt.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01245

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

pas être reclassé", - du projet de compte rendu d'entretien, signé par Monsieur Y... avec la mention "Bon pour accord", en date du 20 novembre 2013, mentionne : "Monsieur Y... précise de son côté qu'il

Source officielle
CA

12e chambre section 2

603271004358d2a55ea8a04b

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

La société Garage Leclerc lui a remis la carte grise correspondante datée du 11 mai 2011 ainsi que le certificat de situation administrative du 9 juin suivant.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035dedc95087b454bd270e2

Appel

10 février 2016

10 février 2016

La relation entre la société Chiron et le groupe Leclerc s'est fortement développée.

Source officielle
TJ

JCP

67fea13a7a459da3dcde9e74

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par acte d’huissier du 3 mai 2023, le syndicat des copropriétaires Leclerc 219, pris en la personne de son syndic, la S.A.S Nexity Lamy, a fait délivrer à Monsieur [R] [K] un commandement de payer la somme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01236

Cassation

16 mai 2012

16 mai 2012

constitue une entité juridiquement et économiquement autonome et qu'il n'existe pas à proprement parler un groupe Leclerc au sens capitalistique de ce terme, le "mouvement Leclerc" étant une association

Source officielle

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