CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
é, le délit de diffamation ne saurait être retenuc/Mme X
613723e0cd5801467740f52f
14 novembre 2002
l'article 23 de la loi du 29 juillet 1881 ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que, le 3 septembre 1999, Mme X..., employée de la société Melhodi, exploitant un hypermarché Leclerc
Trib. de Commerce
69e37041cdc6046d47adb4e3
17 avril 2026
[Adresse 2] DEFENDEUR : La SAS MG Sushis [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Francis DELAFOSSE Juges : Madame Célia ROBICHON Monsieur
Cour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c198
15 mai 2008
DE LOT ET GARONNE sise 1633 avenue du Général Leclerc 47916 AGEN CEDEX 9 SERVICE SAUVEGARDE AEMO sis 21 rue de Las 47000 AGEN Monsieur Amar Z... demeurant... ... ...
Section des Référés
677d87afb032d83cfd3e8cad
7 janvier 2025
1978 à BOULOGNE-BILLANCOURT demeurant 35, Rue Saint Didier - 75016 PARIS représenté par Maître Annie KOSKAS, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, avocat postulant, vestiaire : PC 222, Maître POIVEY-LECLERCQ
6253caccbd3db21cbdd8c193
comparante PARTIES INTERVENANTES Monsieur Frédéric Y... demeurant ... ... comparant D. D. V. S.
69daabe4cdc6046d47eab7ec
10 avril 2026
[X] [Q] [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Madame Martine CHAUDIER Monsieur Sébastien DEGENETAIS
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00507
31 mai 2016
B..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la Société M & C MARKETING TERRAIN ANIMATIONS, de sa demande tendant à voir condamner Monsieur F...
6253c88abd3db21cbdd8590f
28 août 2001
L'employeur soutient que Monsieur X... a prétendu que le souffleur était dans la remorque, au Centre Leclerc, au départ du chantier le soir et a soutenu que quelqu'un s'était introduit dans le hangar de
AFFAIRE COURANTE
69abde15cdc6046d47cffb77
2 juillet 2025
LECLERC VOYAGES exerce une activité d'agence de voyage et d'animation du réseau d'agences de voyages du groupe LECLERC (Agences VOYAGES E. LECLERC).
1ère ch. civile
6a044393cdc6046d4792127c
29 avril 2026
du 6 janvier 2026 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES du [Adresse 1] à [Localité 1] représenté par son syndic, FONCIA NORMANDIE Représentant : Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC
6253caccbd3db21cbdd8c18b
3 avril 2008
Monsieur Z..., l'épicier du Passage, les a interpellé pour leur faire part d'une dette de Madame X... de 150 €.
6253caccbd3db21cbdd8c1b9
5 septembre 2008
" et une autre attestation d'une certaine Colette C..., en date du 14 avril 2007, qui indique " avoir vu le 9 avril 2005 (entre 9 h 30 et 10 h) monsieur Didier X... glisser et tomber dans le magasin leclerc
1ère Chambre civile
696912c9cdc6046d476a5102
14 janvier 2026
Me Thomas LECLERC, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 8043428 Représentée par Me Caroline CHANCÉ-HOULEY, avocat au barreau de CAEN Monsieur [T] [G] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par
Chambre sociale
615e0e79c25a97f0381f56eb
13 février 2014
[Q] [X] s'analyse en une démission, - a débouté Monsieur [Q] [X] de l'ensemble de ses demandes, - a condamné Monsieur [Q] [X] à payer à la SAS HYPER DISTRIBUTION LECLERC la somme de : * 1.387,06 €
6253cacbbd3db21cbdd8c183
lieu en Chambre du Conseil, le 03 Avril 2008, en présence de Monsieur CABROL, Substitut Général, spécialement chargé des affaires de mineurs ; présent aussi lors du prononcé de l'arrêt.
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01245
18 septembre 2019
pas être reclassé", - du projet de compte rendu d'entretien, signé par Monsieur Y... avec la mention "Bon pour accord", en date du 20 novembre 2013, mentionne : "Monsieur Y... précise de son côté qu'il
12e chambre section 2
603271004358d2a55ea8a04b
30 janvier 2018
La société Garage Leclerc lui a remis la carte grise correspondante datée du 11 mai 2011 ainsi que le certificat de situation administrative du 9 juin suivant.
Pôle 5 - Chambre 4
6035dedc95087b454bd270e2
10 février 2016
La relation entre la société Chiron et le groupe Leclerc s'est fortement développée.
JCP
67fea13a7a459da3dcde9e74
7 avril 2025
Par acte d’huissier du 3 mai 2023, le syndicat des copropriétaires Leclerc 219, pris en la personne de son syndic, la S.A.S Nexity Lamy, a fait délivrer à Monsieur [R] [K] un commandement de payer la somme
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01236
16 mai 2012
constitue une entité juridiquement et économiquement autonome et qu'il n'existe pas à proprement parler un groupe Leclerc au sens capitalistique de ce terme, le "mouvement Leclerc" étant une association
Page 3 sur 175