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56 095 résultats pour « Lancel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_1900334_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

; - le montage du lanceur proposé par le groupement d'entreprises dans son offre variante correspondait à un montage à terre du lanceur en tronçons, lesquels étaient ensuite transportés par voie maritime

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL01080_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Une note en délibéré a été produite le 5 avril 2022 dans l'instance n°19TL04343 pour la société Ferme éolienne de Landelle.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_19TL04343_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Une note en délibéré a été produite le 5 avril 2022 dans l'instance n°19TL04343 pour la société Ferme éolienne de Landelle.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_19TL02873_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

D E C I D E : Article 1 : La requête de la société Parc éolien de Landelle est rejetée.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103595_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Le 22 juillet 2020, la SCEA Langel de Malausane a déposé une demande de paiement de l'aide pour ces deux parcelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f662

Appel

17 février 2012

17 février 2012

. 92110 CLICHY représenté par Me Claudia LANDEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur José Hugues X... ... 75018 PARIS représenté par Me Claudia LANDEL, avocat au

Source officielle
CC

cr

61372561cd5801467741d354

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

Y... porter des coups à Lahcène X...; que l'infraction reprochée à Lahcène X... est caractérisée dans tous ses éléments et qu'il convient donc de confirmer le jugement déféré tant sur la culpabilité que

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2207330_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Le 15 janvier 2019, il a déposé une plainte auprès du procureur de la République, laquelle a été classée sans suite le 5 août 2021.

Source officielle
CC

civ2

613721b7cd580146773f67b2

Cassation

1 juillet 1992

1 juillet 1992

Louis Y..., demeurant Les Grands bois à Saint-Brice de Landelles, Saint-Martin de Landelles (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1989 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, Section

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007827846

Admin. suprême

31 mars 1993

31 mars 1993

Gaeremynck, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, pour demander l'annulation des certificats d'urbanisme négatifs qui lui ont été délivrés par le maire de La Combe de Lancey (Isère), M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00090

Cassation

1 février 2023

1 février 2023

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 1ER FÉVRIER 2023 1°/ Mme [V] [E], domiciliée [Adresse 2], 2°/ L'association Maison des lanceurs

Source officielle
CC

comm

613722d7cd58014677402271

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laugel, société anonyme dont le siège

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047319424

—

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Accord relatif à la procédure interne de recueil et de traitement des signalements émis par les Lanceurs et Lanceuses d’alerte

Source officielle
?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000030377796

finances publiques

18 février 2014

18 février 2014

Commune - Commune de Landelles - Landelles (Eure-et-Loir). n° 2014003.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300687_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 14 novembre 2022, le juge des référés du tribunal a, sur la requête n°2201224, présentée pour la commune de La Landelle, par Me Baclet, désigné, sur

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-14004

Admin. suprême

14 février 2023

14 février 2023

Puis il a été condamné pénalement, les juridictions ne lui ayant pas accordé la justification du lanceur d’alerte. À l’inverse, A.D. a été acquitté en tant que lanceur d’alerte.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65a8298c228119c903226b0a

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Copie certifiée conforme délivrée à : - Maître Legrand, vestiaire D1104 - Maître Moron, vestiaire PC207 - Maître Lancel, vestiaire P279 ■ 3ème chambre 3ème

Source officielle
CA

17e chambre

64bb735f0d42fcd969e7cf77

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

de la défense des intérêts des lanceurs d'alerte.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6538b3d57ffc2c8318ee0045

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[M] [H] a remis à la société Landelle Automobiles en dépôt-vente un véhicule BMW X5 pour une durée d'un mois moyennant un prix de 21 000 euros.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6a2264b5cdc6046d47395d15

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[H] [G] et de Mme [T] [Y] épouse [G] en leur qualité d'associé de la société en participation Société immobilière de Lancrel ; - condamné la société Pharmacie [E], représentée par son liquidateur Mme

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

LANCELOT

SIREN 439631433GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

13/10/2026

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Procédures collectives

ETABLISSEMENT LANCELEVEE

SIREN 487833394TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — chauffage, plomberie, vente de sanitaire, robinet- Terie, installations, rénovation, entretien.

11/10/2026

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Modifications et radiations RCS B

MENUISERIE LANCELOT

SIREN 994002954GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

11/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ALBERT LANCEL

SIREN 445229396GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'administration

11/10/2026

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Dépôts des comptes

ATELIER LANCELIN ARCHITECTES

SIREN 750119828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

06/10/2026

Voir →