CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
67948301c6ca88188aff6a72
24 janvier 2025
Greffier Le 24 janvier 2025 dans la cause pendante ENTRE : Madame [R] [K] née le 01 Janvier 1983 à [Localité 4] (99) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Laure
Chambre 3-3
6a17d73ecdc6046d47317946
27 mai 2026
SCP JURIENS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelantes CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE, représentée par son représentant légal Représentant : Me Gilles MATHIEU
cr
édure suiviec/Jean-Pierre Z
613725f6cd58014677421e00
4 juin 2002
de Marie-Laure Y... ; "alors que, deuxièmement,, Marie-Laure Y..., dans ses conclusions d'appel, avait demandé à être indemnisée de l'impossibilité dans laquelle elle se trouvait de pratiquer la gymnastique
2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f4181
23 octobre 2025
DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Marie-Laure
Pôle 4 - Chambre 8
6629f36cdc6faf00095889a5
23 avril 2024
GMF VIE agissant par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés audit siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477
Chambre civile 1-7
688af884aac506b5d705cf4f
30 juillet 2025
/04856 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XLXE Du 30 JUILLET 2025 ORDONNANCE LE TRENTE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Laure
Chambre 1
69bd20eacdc6046d474fe737
12 janvier 2026
[Y] [F] [Adresse 3] CAMUS [Adresse 2] Non comparant DEFENDEUR BNP PARIBAS [Adresse 4] Me Matthieu CLODOMIR [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de
Pôle 4 - Chambre 7
6780b942b10ab0632f704b10
9 janvier 2025
PARIS- VERSAILLES - REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, par Me Alexandre MOUSTARDIER, de la SELARL ATMOS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0321, substitué à l'audience par Me Laura
6932b1d672f940f4b6c9e7cf
16 janvier 2024
AVIVA VIE - SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65b4acc67ef77d000880b3e7
26 janvier 2024
RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX [V] [G], né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 10], de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] Représenté
6629f367dc6faf00095888dd
AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de
6137258bcd5801467741ea7c
20 octobre 1993
Marie-Laure, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 29 octobre 1992, qui, pour vol, l'a condamnée à 500 francs d'amende ; Vu le mémoire produit
67fde82a9b68debe44f7e861
12 avril 2025
RG 25/02363 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XEHG Du 12 AVRIL 2025 ORDONNANCE LE DOUZE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Laure
2ème Chambre Cab2
6a0cb2fdcdc6046d473a3c2d
18 mai 2026
[M] [J] (Maître Laura PEREZ) C/ La BPCE ASSURANCE (Maître [A] [V]), LA CPAM DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le 18 Mai 2026 À -Me Jean-Mathieu LASALARIE Me Laura PEREZ - - DÉBATS : A l'audience
Pôle 1 - Chambre 5
68fb978111af6ba0065f3ca1
V-B7J-CLKHG Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 02 Avril 2025 - Président du tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 2025011326 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Laura
CONTENTIEUX GENERAL
69d6bf02cdc6046d47910498
7 avril 2026
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Charlotte THIBAULT de la SCP X.COLOMES-S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI-THIBAULT
64364d5729c3df04f589a568
11 avril 2023
AXA FRANCE IARD agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau
Pôle 1 - Chambre 11
644a1293656d26d0f8b57f00
26 avril 2023
[S] [B] né le 25 mai 1980, déclare à l'audience êtré né en 1981 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Laura Millet, avocat au barreau
4ème Chambre
65a0f6dc383a880008fd089b
11 janvier 2024
DEBROISE de la SELARL CABINET MATHIEU DEBROISE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame [Z] [T] [Adresse 2] [Localité 15] Représentée par Me Mathieu DEBROISE de la SELARL CABINET
Cour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89317
30 novembre 2007
Laure C / Y...
Page 3 sur 50
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.