Jean-Jacques ZZZZ..., - Mme Laure AAAA..., - M. Frédéric AAAA..., - M. Albert BBBB..., - Mme Françoise BBBB..., - M. Luc CCCC..., - M. Olivier AAAA..., - M. Johan DDDD..., - M.

Mme Laure X... en a régulièrement relevé appel par déclaration du 10 juin 2010. Les parties ont été convoquées à l'audience du 17 mai 2010.

2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) ORDONNANCE DE CLÔTURE du 28 Novembre 2013 L'enfant mineur, Cyrielle, a été entendue avant l'ouverture des débats, assistée de Me Laure

MA prise en la personne de son représentant légal en exercice U VALL'ATARE-MIOMO 20200 SANTA MARIA DI LOTA ayant pour avocat Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR

à Me Diane-Daphnée AJAVON, Me Laure ATIAS le 09.10.2025 Copie à SAS HERBETTE-OUTRE MOYA TEDDE-MARCOT le 09.10.2025 Notifié aux parties le 09.10.2025 DEMANDERESSE S.A.R.L.

PRIMEURS Immatriculée au registre du commerce et des sociétés 353 179 229 RCS CRETEIL, ayant son siège 81 avenue du Lyonnais Min de Paris-Rungis, Bâtiment A2 94550 CHEVILLY LARUE, prise en la personne

C A, demeurant 32 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Verdun (55100) est désigné en qualité d'expert.

plaidant DÉFENDEURS Monsieur [A] [B] [Adresse 8] [Localité 4] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, es qualité d’assureur de Monsieur [A] [B] [Adresse 1] [Localité 6] représentés par Maître Jean-Marc ALBERT

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 28 MARS 2013 N°2013/368 Rôle N° 12/10047 [J] [I] C/ HOPITAL [1] Grosse délivrée le : à : Me Albert

, sur le premier point, force est de constater que le prévenu ne rapporte pas la preuve que Eve-Laure D... aurait menti alors surtout que le témoin Nathalie J... a déclaré que "Eve-Laure D... ne ment pas

Elle est hébergée dans un logement dédié aux demandeurs d'asile, situé 1 rue François Albert à Nantes et géré par l'association Saint-Benoît Labre.

Vu la requête, enregistrée le 19 septembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE ARTHUS CONSULTING, dont le siège est 16, rue Albert Einstein, Champs-sur-Marne

Albert N..., à M. Axel J..., à Mme Marie-Claude F..., à M. Eric T..., à M. Dominique XW..., à M. Jean-Marcel O..., à M. Christian U..., à Mme Marie-Laurence Y..., à M.

représenté par Maître Sabira BOUGHLITA, avocat au barreau de DIJON PARTIES INTERVENANTES : SELARL MP ASSOCIES-ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL CONSTRUCTION BDC 19 Avenue Albert

BUREAU VERITAS prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 18] [Localité 27] Représentée par Me Marie-Laure MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Elodie

DOSSIER N° : N° RG 25/00529 - N° Portalis DBX2-W-B7J-LC7F TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES magistrat du tribunal judiciaire de NIMES ORDONNANCE En matière de soins sans consentement Nous, Laurence ALBERT

DOSSIER N° : N° RG 25/00523 - N° Portalis DBX2-W-B7J-LC4U TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES magistrat du siège du tribunal judiciaire ORDONNANCE En matière de soins sans consentement Nous, Laurence ALBERT

Patrice E..., demeurant ..., 2°/ de Mme Marie-Laure Y..., épouse D..., demeurant ..., 3°/ de M.

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 11 Juillet 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/00506 - N° Portalis DB3T-W-B7I-U6WQ CODE NAC : 54G - 0A AFFAIRE : S.D.C. 6 bis avenue du Général de Gaulle CHEVILLY LARUE ( 94) C/ SMABTP

en la personne de sa gérante, la société Capri Résidences, société anonyme, dont le siège est 6, place Abel Gance, 92100 Boulogne Billancourt, 2°/ du syndicat des copropriétaires de la Résidence Albert