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3 188 résultats pour « Leonard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100375

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Y..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Pôle santé Léonard K... , l'avis de M.

Source officielle
CC

soc

613721a8cd580146773f5be6

Cassation

26 mars 1992

26 mars 1992

A..., Y... et de Mmes X... et Léonard faites devant le juge, que M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Marcel A

61372587cd5801467741e877

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

du fait de la perte de son véhicule et qu'il ne peut prétendre à une plus ample réparation ; qu'il y avait donc lieu d'allouer à PatrickBoigeol la somme de 2 250 francs telle qu'offerte par Marcel Leonard

Source officielle
CC

cr

613725abcd5801467741fa3e

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

propos de son travail et lui avoir fait des reproches mais a contesté en être venu aux mains, sans toutefois expliquer les blessures constatées sur son salarié; que Jean-Jacques Z..., Philippe G... et Léona-Maria

Source officielle
CC

civ2

613723b6cd5801467740d3e2

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

X..., agissant en tant que tiers électeur, a contesté l'inscription sur la liste électorale de la commune de Lestards de Mlle Y... ; Attendu que, pour rejeter le recours de M.

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420f91

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

a privé sa décision des conditions essentielles de son existence légale en violation des textes susvisés ; " 2) aux motifs qu'il résulte de l'information que les documents et objets détruits par Léona

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Léo Y

6137264dcd58014677424838

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

interjeté 5 jours après cette date du 24 novembre 2000, la cour d'appel a encore violé les textes susvisés ; "alors, enfin, que dès lors que l'acte d'appel du 6 mars 2000 avait été réalisé au nom de Léonard

Source officielle
CC

civ2

613723b6cd5801467740d3e3

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Y..., agissant en tant que tiers électeur, a contesté l'inscription sur la liste électorale de la commune de Lestards de Mme X... ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

613723b5cd5801467740d31a

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

X..., agissant en tant que tiers électeur, a contesté l'inscription sur la liste électorale de la commune de Lestards de Mme Evelyne Y... ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

613723b6cd5801467740d3e0

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

X..., agissant en tant que tiers électeur, a contesté l'inscription sur la liste électorale de la commune de Lestards de Mme Marlène Y... ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300301

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

d'appel de Paris (pôle 4, chambre 3), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Etoile notaires, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée société Edouard Mourgue-Molines et Gil Léonard

Source officielle
TJ

REFERES

69d58110cdc6046d4773c6be

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

PÔLE SANTÉ LÉONARD DE VINCI, la SELARL DOCTEUR [S] [X], M.

Source officielle
CC

soc

61372233cd580146773fb090

Cassation

20 octobre 1994

20 octobre 1994

Léonardo que celle-ci niait les faits ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions de la salariée ; Mais attendu que sous le couvert des griefs non fondés de défaut de réponse

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01584

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Léonard B..., né le [...] à Pueu, de nationalité française, demeurant [...], 2) Mme Josiane C..., née le [...] à Afaahiti, de nationalité française, demeurant[...], représentés par Maître Stéphanie Wong-Yen

Source officielle
CC

cr

61372565cd5801467741d5e8

Cassation

13 mars 1995

13 mars 1995

juillet 1990 dans les mêmes conditions ; que le prévenu a ainsi délibérément affecté des fonds dont il n'avait pas la disposition pour l'activité sociale aux besoins de trésorerie de la société clinique Léonard

Source officielle
CC

cr

6137267bcd58014677425e61

Cassation

25 mai 2004

25 mai 2004

valoir que Me A..., lors de son audition en tant que témoin assisté représentant l'étude notariale de Villeneuve Saint-Georges, n'était plus en charge de cet office administré à l'époque par la SCP Lenard-Salaun

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02226

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Léonard A..., certes ancien boucher reconverti dans le commerce de l'art, reconnaissait, que dans ses galeries de Belgique, dont une organise des expositions de bronze dans un parc, il avait acquis une

Source officielle
?

ADLC

ADLC:26-DCC-22

droit de la concurrence

27 janvier 2026

27 janvier 2026

relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Saint Léonard et Bear Xertigny par les sociétés Galata et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CC

civ2

613723facd58014677410a7f

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par un premier présient (Paris, 13 décembre 2000), que Mme Y..., de nationalité sierra léonaise

Source officielle
CC

civ2

613723fbcd58014677410b46

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par un premier président (Paris, 13 décembre 2000), que Mme Y..., de nationalité sierra-léonnaise

Source officielle

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Journal officiel
Créations

FOURNIER, Alban, Léonard

SIREN 753006634Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

20/09/2026

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Dépôts des comptes

E.U.R.L. LEONARD AND COMPANY

SIREN 984141671Greffe du Tribunal de Commerce de cherbourg

20/09/2026

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Créations

Léonard, Myriam

SIREN 927917088Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

20/09/2026

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Dépôts des comptes

LEONARD BATIMENT

SIREN 308749837Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

18/09/2026

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Dépôts des comptes

LA MAISON LEONARD

SIREN 898149539Greffe du Tribunal de Commerce de tours

18/09/2026

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