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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
651d02b5fe8d588318c1ad34
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Divers en abrégé ABEILLE IARD & SANTE' ancienne dénomination AVIVA ASSURANCES Sise [Adresse 1] - [Localité 3] Inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 306 522 665 Représentée par Me Jean-Marie LETONDOR
Source officielle1ère Chambre
65aa21eda34ad10008581841
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SOCIETE GENERALE Sise [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Marie LETONDOR de la SCP LETONDOR - GOY LETONDOR - MAIROT, avocat au barreau de JURA ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé publiquement
Source officiellePremier président
662209669ce1420008389735
18 avril 2024
18 avril 2024
CODIFRANCE sise [Adresse 4] DEFENDERESSE Représenté par Me Adrien MAIROT, de la SCP LETONDOR - GOY LETONDOR - MAIROT, avocats au barreau de JURA Monsieur [P] [S] est le dirigeant
Source officielleCour d'Appel
é un préjudice, Michelle X..., épouse Y..., a engagéc/Maître Pierre Z
6253ca95bd3db21cbdd8b72e
14 mai 2008
14 mai 2008
INTIMÉ Ayant Me Benjamin LEVY pour Avoué et la SCP CONVERSET-LETONDOR-GOY-LETONDOR pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fca
7 septembre 2021
7 septembre 2021
CODIFRANCE [Adresse 2] Représentée par Me Jean-marie LETONDOR de la SCP LETONDOR - GOY LETONDOR - MAIROT, avocat au barreau de JURA INTIMÉE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : MAGISTRAT
Source officielle1ère Chambre
60323e8d7b657e74b4e65cdb
13 mars 2018
13 mars 2018
SAS SOCIETE D'EXPLOITATION DES GARAGES [C] AUTOMOBIL ES Représenté par son Président en exercice, Monsieur [P] [C] dont le siège est sis [Adresse 2] APPELANTE Représentée par Me Jean-marie LETONDOR
Source officielle1ère Chambre
5fdafe924e118e92c1410cfe
23 avril 2019
23 avril 2019
avocat au barreau de JURA ET : CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE Activité : ORGANISME BANCAIRE, dont le siège est sis [Adresse 2] INTIMÉ Représenté par Me Jean-marie LETONDOR
Source officiellePremier président
662209669ce1420008389733
18 avril 2024
18 avril 2024
CODIFRANCE sise [Adresse 8] - [Localité 6] / FRANCE DEFENDERESSE Représenté par Maître Adrien MAIROT, de la SCP LETONDOR-GOY LETONDOR-MAIROT, avocats au barreau de JURA Monsieur [V]
Source officielle1ère Chambre
652f78a7b053208318995934
17 octobre 2023
17 octobre 2023
- GOY LETONDOR - MAIROT, avocat au barreau de JURA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/005831 du 12/11/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BESANCON) Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d2a2
7 octobre 2009
7 octobre 2009
: MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DE FRANCHE-COMTÉ ayant son siège 13, avenue Elisée Cusenier - 25090 BESANCON CEDEX 9 APPELANTE Ayant la SCP DUMONT - PAUTHIER pour Avoué et la SCP CONVERSET-LETONDOR-GOY-LETONDOR
Source officielle1ère Chambre
6788a3d105b7378c3f0c5314
14 janvier 2025
14 janvier 2025
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [E] [I], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Adrien MAIROT de la SCP LETONDOR - GOY LETONDOR - MAIROT, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8815e
2 février 2006
2 février 2006
ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE en date du 31 décembre 2004 "Au Village" 39190 AUGEA représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté de la SCP CONVERSET LETONDOR
Source officielle1ère Chambre
635387dd513cb5adff94362f
20 octobre 2022
20 octobre 2022
barreau de JURA APPELANTS ET : Madame [R], [J], [I] [Y] épouse [W] née le 31 Janvier 1940 à [Localité 7], de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jean-marie LETONDOR
Source officielle1ère Chambre
6448c07d5ca6d8d0f8ef67c5
25 avril 2023
25 avril 2023
Maître [W] [E] en qualité de liquidateur judiciaire de la Société STARBERRY, RCS de Lons-Le-Saunier sous le n°828 784 777 Sise [Adresse 3] / FRANCE Représenté par Me Adrien MAIROT de la SCP LETONDOR
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2424
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Il ressort clairement des faits qu'aucun conflit ne l'a opposé à ses communautés aux États-Unis et en Lettonieau sujet de sa qualité de pasteur.
Source officielleciv3
613722b5cd58014677400633
6 novembre 1996
6 novembre 1996
U..., demeurant ..., 12°/ de Mme U..., demeurant ..., 13°/ du syndicat des copropriétaires de la Résidence Le Logis Vert, dont le siège est ... et ..., représenté par son syndic, le Cabinet Letondeur
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c34
18 octobre 2013
18 octobre 2013
Le Greffier Bruno GENDROT Pour Le Président Empêché, Raymonde LETOUNEUR-BAFFERT
Source officielle1ère Chambre
5fd966dc7c94e55257ad3224
4 février 2020
4 février 2020
ET : Monsieur [F] [H] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 5] - de nationalité française -Profession : Avoué, demeurant [Adresse 3] INTIMÉ Représenté par Me Jean-marie LETONDOR
Source officielle1ère Chambre
5fdb558630892533764c3de1
12 février 2019
12 février 2019
APPELANTE Représentée par Me Jean-marie LETONDOR de la SCP LETONDOR - GOY LETONDOR, avocat au barreau de JURA et Me Anne GILS de la SELARL GILS EYDOUX PEYLHARD, avocat au barreau D'AVIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e551
22 avril 2010
22 avril 2010
.-70400 HERICOURT INTIMÉ Ayant la SCP DUMONT-PAUTHIER pour Avoué et Me Joël LETONDEL pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur B.
Source officiellePage 3 sur 6
SARL LETONDEUR
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
09/06/2026
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Letondeur, Lilwen
15/03/2026
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COMMUNE DE MORTAIN-BOCAGE, SARL LETONDEUR
Cession sous acte authentique en date du 10/12/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: Le Château 50140 Saint-Barthélemy
22/01/2026
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LETONDEUR, Alice, Florence, Christine, Carine, AURIERES
20/01/2026
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LETONDEUR, Marcel, Jean
16/12/2025
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