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45 résultats pour « Letrouit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre section B

652f78a0b05320831899591a

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

divorcée [Y] née le 25 Septembre 1948 à [Localité 12] [Adresse 8] [Localité 12] Représentée par Me Isabelle BERTHELOT de la SELARL H2C, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et par Me Henri LETROUIT

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

PARIS, LAMBERSART 124 LONGUE LOUIS, 1 RUE DE BRUXELLES, LAMBERSART 125 LESAFFRE MICHEL, 35 RUE DE BRUXELLES, LAMBERSART 126 LEVEUGLE JEAN-MARIE, 3 ALLEE DE LA CONCORDE, LAMBERSART 127 LEDROIT

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

68e9e47c154299c7318fb2b6

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

S'agissant des pratiques irrégulières en matière de paye, Mme [G] ne peut soutenir qu'en sa qualité de comptable elle n'avait ni l'expérience ni les diplômes pour établir les payes, dont letraitement relevait

Source officielle
CC

cr

ée par les ayants droit de Jacques Zc/Jean Le Y

613726a1cd58014677427320

Cassation

10 janvier 2006

10 janvier 2006

pages 31 à 36) qui rappelant les intentions de celui-ci de s'investir dans l'armement maritime, et malgré une attitude initiale lors de l'enquête de détourner les recherches vers un tiers imaginaire (Leroit

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19VE00590_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Thierry Ledroit, secrétaire général de l'académie de Créteil, avait reçu délégation permanente de signature à l'effet de signer tous les actes relevant des attributions du recteur, notamment en matière

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCM CHALME LETROUIT TROUVE

SIREN 933321986GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

13/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCM CHALME DUBREUIL LETROUIT

SIREN 933321986GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

Modification survenue sur l'administration.

25/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JEROME LETROUIT

SIREN 814839221GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

21/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JEROME LETROUIT

SIREN 814839221GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

28/08/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE DU DOCTEUR PIERRE LETROUIT

SIREN 439534660GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

21/02/2025

Voir →