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45 résultats pour « Letrouit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e23

Appel

1 février 2002

1 février 2002

Dans ce même dossier, Maître Henri LETROUIT a assisté en fin d'instruction l'un des auteurs mis en examen pour tentative de vol avec arme, en la personne de Monsieur A....

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2023-A-77

transparence vie publique

22 mai 2023

22 mai 2023

1 Avis n° 2023-77 du 22 mai 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Orianne Ledroit LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; -

Source officielle
CC

cr

6137253acd5801467741c08c

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

Wagner, président de chambre, Mme Lebrouet M.

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d57254cdc6046d47728d9b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

, membre de la SCP D’AVOCATS POIRIER LETROUIT, avocat au Barreau du MANS Avons rendu le 07 Avril 2026 l’ordonnance ci-après, assistée de Patricia BERNICOT greffière, présente aux débats le 5 février

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a1606c0cdc6046d4707d82c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 381 260 165, demarnderesse à l’incident dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Henri LETROUIT

Source officielle
TJ

REFERES

69dff2f5cdc6046d475f624a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[E] [O], [N] [O] Copies délivrées le : CE + CCC à Me PIEDAGNEL CE + CCC à Me LETROUIT CCC à l'expert CCC à la régie CCC dossier ORDONNANCE DE REFERE DU 02 AVRIL 2026 JUGE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES SANCTIONS RECOURS ET PLAIDOIRIES DELIBERE

69e35b5fcdc6046d47ac5a07

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Et Monsieur [K], [C], [U], [H] [P], né le 07 janvier 1989 à Nantes (44), de nationalité française, domicilié 9, rue de la Belle Etoile, 72230 Guécélard, Défendeur, comparant par Maître Henri LETROUIT

Source officielle
TJ

Chambre 9

SCI BGP, prise en la personne de son représentant légalc/S.A

69d040e9cdc6046d470962b4

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TERRE DES COMTES [Localité 1] MAINE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Henri LETROUIT de la SCP SCP D’AVOCATS POIRIER LETROUIT, avocats au barreau du MANS COMPOSITION

Source officielle
TJ

JCP TANCREDE

6866e57bd33109fd079b594c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

: N° RG 25/00019 - N° Portalis DBY6-W-B7J-D22T MINUTE N°: /2025 JUGEMENT DU 1er JUILLET 2025 Copie exécutoire délivrée le à : OPH - MANCHE HABITAT Me Sabrina LETROUIT

Source officielle
CC

civ1

607943749ba5988459c426b1

Cassation

7 décembre 1977

7 décembre 1977

SON FILS PREDECEDE EGALEMENT ISSU DE SON PREMIER MARIAGE ; QUE L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE A ORDONNE LA LIQUIDATION ET LE PARTAGE DES BIENS DEPENDANT DE LA SUCCESSION, DECLARE DAME LEPROUST

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68a634101abbd5bba7dab81f

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

SARTHE Société [10] Audience publique du 02 Avril 2025 DEMANDEUR (S) : Société [8] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Denis ROUANET, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Henri LETROUIT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba84

Appel

5 février 2008

5 février 2008

(née le 22 janvier 1968) ... 72200 LA FLECHE aide juridictionnelle totale du 15/12/2006 (numéro BAJ : 2006/008886) représentée par Maître Gilles PEDRON, substituant Maître Henri LETROUIT, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a359

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

juridictionnelle totale numéro 2006/001142 du 21/02/2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS) représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me Henri LETROUIT

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0afcdc6046d479d5e94

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

SCI [E] [A], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Henri LETROUIT de la SCP SCP D’AVOCATS POIRIER LETROUIT, avocats au barreau du MANS DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
CC

civ3

61372251cd580146773fbff8

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

(Hauts-de-Seine), 10 / du Bureau d'études Ledroit, dont le siège social est ... (Alpes-Maritimes), 11 / de M. Xavier B..., ès qualités de liquidateur amiable de la société ETE, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91ad2

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

LE MANS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 011112 du 14/ 12/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) non comparante-représentée par Maître Henri LETROUIT

Source officielle
TJ

Chambre 9

67f044b402fc178212f85b22

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Maître Pascale FOURMOND de la SCP PLAISANT-FOURMOND-VERDIER, avocats au barreau du MANS Monsieur [X] [F], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Catherine POIRIER de la SCP SCP D’AVOCATS POIRIER LETROUIT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85ebd3db21cbdd85141

Appel

13 septembre 2000

13 septembre 2000

TAUXIERES MUTRY Les Dimetières 72350 FONTENAY SUR VEGRE Monsieur Alain X... 2bis rue Neuve de la République 10300 SAINTE SAVINE représentés par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistés de Me LETROUIT

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63d0d57081a7b805de12b46c

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

né le 11 Juillet 1973 à [Localité 5] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle BERTHELOT de la SELARL H2C, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 20210059, et Me Henri LETROUIT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b46

Appel

13 décembre 2005

13 décembre 2005

Fils de X...Daniel et de Y...Fabienne, de nationalité française, célibataire, mécanicien auto-jamais condamné Demeurant ...72160 CONNERRE LIBRE-APPELANT (23 Mars 2005) COMPARANT-assisté de Maître LETROUIT

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCM CHALME LETROUIT TROUVE

SIREN 933321986GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

13/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCM CHALME DUBREUIL LETROUIT

SIREN 933321986GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

Modification survenue sur l'administration.

25/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JEROME LETROUIT

SIREN 814839221GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

21/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JEROME LETROUIT

SIREN 814839221GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

28/08/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE DU DOCTEUR PIERRE LETROUIT

SIREN 439534660GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

21/02/2025

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