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3 440 résultats pour « Levetti Me Volle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2400449_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 février 2024, Mme F C, représentée par Me Levet, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00188

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

G... coupable de tortures et actes de barbarie par le conjoint de la victime et avec préméditation, et de tentative d'assassinat par le conjoint de la victime et, par voie de conséquence, en répression

Source officielle
TJ

REFERES

69d6c842cdc6046d4791bf15

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

ENTREPRISE CHARLES RODARI ET [S], défenderesse au dossier N° RG 25/263 dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Régis LEVETTI de LEVETTI, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102380_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Gilles Leverrier, M. C... et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2401719_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juillet 2024, Mme A B, représentée par Me Levet, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice

Source officielle
CC

comm

6079d3669ba5988459c58f7c

Cassation

24 février 1987

24 février 1987

(société Lepetit) qui en a effectué un dépôt en renouvellement le 7 décembre 1979 enregistré sous le n° 113.4340 ; que la société G.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT03269_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Article 4 : L'Etat versera à Me Levet une somme de 1 500 euros dans les conditions fixées à l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991. Article 5 : Le présent arrêt sera notifié à M.

Source officielle
TJ

REFERES

697c1e11cdc6046d47312133

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[W] [P], Entrepreneur Individuel demeurant [Adresse 8] représenté par Maître Régis LEVETTI de LEVETTI, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats plaidant/postulant Société BPCE IARD, défenderesse au dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd92a13

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

.-50800 VILLEDIEU LES POELES Actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier de l'Estran, 7 Chaussée Ville Chéral 50170 PONTORSON Non comparant, assisté de Me Véronique LEVET, avocat au barreau de CAEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f541

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

X... au sein de sa propre structure mais tous les postes nécessitaient une manutention, de même que la société holding du groupe Leverrier qu'elle a sollicitée et qui a contacté l'ensemble des sociétés

Source officielle
CA

1ère chambre

6711fad77603bf88a1884911

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

SELARL [F] [Y] C/ [V] [H] ÉPOUSE [V] CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES Grosse délivrée le 17/10/2024 à Me Jean-Michel Divisia à Me Régis Levetti à Me Lionel Fouquet

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007773500

Admin. suprême

25 avril 1990

25 avril 1990

X..., architecte et la mutuelle des architectes français : Considérant que, par la voie de l'appel provoqué, M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106903_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

A F D, représenté par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 janvier 2021 par laquelle le préfet de la Drôme a rejeté sa demande de regroupement familial présentée en faveur

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2601142_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Il précise que l’arrivée prochaine de la levée d’écrou de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402756_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

B A, représenté par Me Levet, demande au juge des référés : 1°) de lui octroyer le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner au préfet du Calvados, sur le fondement de l'article

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

6a0f5ffacdc6046d477cab44

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[R] [K], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Régis LEVETTI, avocats au barreau de CARPENTRAS S.A.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2503309_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Letellier, en l'absence des parties.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2501796_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TCOM

DELIBERES PROCEDURES COLLECTIVES

69c93cd0cdc6046d4767e6bf

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

JEAN-MARC LEVERRIER PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE JUGES : M. CHRISTOPHE DEZANDEZ - M. JOHANN HIS ASSISTES LORS DES DEBATS DU GREFFIER : ME.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7bc86cdc6046d47d5576f

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

LEVERRIER JEAN-MARC PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE JUGES : M. DE BOISDEFFRE JEAN ET M.

Source officielle