Codes de loi français

Article 2

- pour les bovins (dans les installations de veaux de boucherie et/ou bovins à l'engraissement ainsi que dans les installations dont le nombre de vaches est compris entre 201 et 400) : installation dont le dossier d'enregistrement a été déposé après

Article Annexe I

caséinates...................... 6 Tableau 3 Denrées destinées à l'alimentation animale autorisées au traitement CATÉGORIE DE DENRÉES DOSE GLOBALE Aliments pour animaux de laboratoire... 60 Colostrum bovin pour l'alimentation des veaux

Article Annexe II (suite)

Directive 98/58/CE du Conseil du 20 juillet 1998 concernant la protection des animaux dans les élevages (JO L 221 du 8.8.1998, p. 23). (2) Directive 91/629/CEE du Conseil du 19 novembre 1991 établissant les normes minimales relatives à la protection des veaux

LEGIARTI000051762357

Sérums Sérums : - contre les septicémies néonatales des veaux à Escherichia coli F5 ; - antitétaniques. 4.3.

Article ANNEXE

Préposé sanitaire titulaire responsable d'une équipe de contrôle sanitaire d'un abattoir d'une capacité annuelle supérieure à : 15 000 tonnes pour les abattoirs de volailles ; 40 000 tonnes pour les abattoirs de porcs ou de veaux ; 20 000 tonnes pour

Article 3

Phoque veau marin (Phoca vitulina). Phoque annelé (Pusa hispida) (= Phoca hispida). Phoque à capuchon (Cystophora cristata). Léopard de mer (Hydrurga leptonyx). Phoque barbu (Erignathus barbatus). Odobénidés Morse (Odobenus rosmarus).

Article D615-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 03 > 17

. - Les cas de non-conformité relevant du domaine " bien-être des animaux " sont classés selon les exigences suivantes : - tous élevages, sauf élevages de porcs (en bâtiment) et de veaux (en bâtiment). ; - élevages de veaux (en bâtiment). ; - élevages

Article Annexe II

Anomalies Réduction Tous élevages sauf porcs (en bâtiment) et veaux

Article 1

Phoque veau-marin Phoca vitulina. Phoque gris Halichoreus grypus. Phoque moine de Méditerranée Monachus monachus. Grand dauphin Tursiops truncatus. Marsouin commun Phocoena phocoena. Oiseaux Blongios nain Ixobrychus minutus.

Article TABLEAU B

Paris Pour les farines, le beurre, les oeufs, les fromages et le poisson salé 150 Pour les grains, graines et grenailles, la marée, les huîtres et les cuirs 100 Pour le poisson d'eau douce, la volaille, le gibier, les agneaux, cochons de lait, veaux

Article 5

Pour les installations de bovins (veaux de boucherie et/ou bovins à l'engraissement et entre 201 et 400 vaches laitières) existantes, ces dispositions ne s'appliquent qu'aux bâtiments d'élevage, annexes et parcours pour lesquels le dossier d'enregistrement

LEGIARTI000023451753

GRILLE DE CLASSEMENT DES CARCASSES DE VEAUX CATÉGORIE APPELLATION 0 Blanc 1 Rosé très clair 2 Rosé clair 3 Rosé 4 Rouge Tableau II - Conformation Catégorie E U R O P Appellation Supérieure Très bonne Bonne

Article 3

Désignation : Vaches laitières : Cheptel présent au 1er janvier 1989 (U.G.B. par unité) : 1 Désignation : Veaux jusqu'à bovins : Cheptel produit en 1988 (U.G.B. par unité) : 0,17 Superficie (U.G.B. par mètre carré) Désignation : Bovins : De 3 mois à 1

Article 111 quater LA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

membres sectionnés à l'articulation du genou pour les antérieurs et à celle du jarret pour les postérieurs ; c) Des organes contenus dans les cavités thoracique, abdominale et pelvienne mais à l'exclusion des rognons et des graisses de rognons pour les veaux

Article R631-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 74

tunnel en plastique ; 2° Au sein du secteur o, “ viande bovine ”, les catégories suivantes sont considérées comme constituant chacune une même production : a) Les animaux destinés à la reproduction ; b) Les animaux destinés à l'engraissement ; c) Les veaux

Article D521-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 01

-Pour l'application du VI de l'article L. 521-3-1 du code rural et de la pêche maritime, la liste des produits concernés comprend les catégories suivantes : 1° Bovin, veau, porc, ovin-caprin, cheval, volaille et lapin : carcasses et leurs morceaux, viandes

LEGIARTI000027152458

L'Aa ― Haute Meldycke AA-AUDOMAROIS-YSER E4070700 Moerelak AA-AUDOMAROIS-YSER E4070720 Rivière du Ham AA-AUDOMAROIS-YSER E4070800 Houlle AA-AUDOMAROIS-YSER E4070830 Muissens AA-AUDOMAROIS-YSER E4070840 Liette

Article 5

supérieur sont les unités de gros bétail constituées des bovins mâles éligibles dans la limite du nombre de vaches éligibles présentes à la date de référence et des bovins femelles éligibles, de type racial viande, dans la limite de deux fois le nombre de veaux

Article 1

de ce prix dans la caisse du Domaine, s'il n'est pas réclamé par le propriétaire. 6° - Les comestibles de toute nature, les fruits, les légumes, denrées, les foins, pailles et autres fourrages, dont le dépôt se fait dans les greniers de la Halle aux veaux

Article Annexe I

farine, au roux, au beurre manié Lier à base de matière grasse (beurre, crème) Réaliser des purées de légumes Réaliser un fumet de poisson simple Lier à base de jaunes d'œufs Réaliser une sauce tomate Réaliser un fond blanc de veau