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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6079a8979ba5988459c4e0f9
11 mai 1971
11 mai 1971
MARIE-MAGDELEINE, EPOUSE Z..., DITE MARLENE A...
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875dd
12 mai 2005
12 mai 2005
diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, Lieudit "Bois Simon" - 37380 MONNAIE représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP CEBRON DE LISLE-BENZEKRI
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd8790e
12 mai 2005
12 mai 2005
diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, Lieudit "Bois Simon" - 37380 MONNAIE représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP CEBRON DE LISLE-BENZEKRI
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8da
10 septembre 2008
10 septembre 2008
SCP CABINET DARRIBERE, avocats au barreau de TOULOUSE INTIME(E/S) Monsieur Sylviane Y... ... 31200 TOULOUSE représenté par la SCP RIVES-PODESTA, avoués à la Cour assisté de Me Marie Madeleine
Source officielleciv1
6137226ecd580146773fcf53
7 mars 1995
7 mars 1995
Claude R... et Mme Madeleine R... née Marie, demeurant ensemble ..., 17 ) de M. Bernard YI... et Mme Michelle YI... née XD..., demeurant ensemble ..., 18 ) de M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2224779_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
retenu comme terme de comparaison pour l'imposition du commerce de l'immeuble en cause n'est pas pertinent et il convient de lui préférer le local-type n° 113 du PV-C de Paris 8 secteur Faubourg du Madeleine
Source officielle1ère Chambre C
603322c6194e8e94348b338e
21 septembre 2017
21 septembre 2017
par par Me Denis DEL RIO, avocat au barreau de Nice INTIMÉE L' UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT NICE dont le siège est [Adresse 2] représentée par Me Elie MUSACCHIA substitué par Me Marie-Madeleine
Source officielle1ère Chambre C
6032a5fbed78511e009534f0
14 décembre 2017
14 décembre 2017
en cette qualité par jugement rendu le 23 janvier 1986 par le juge des tutelles du tribunal d'instance d'Antibes demeurant [Adresse 2] représentées par Me Elie MUSACCHIA substitué par Me Marie-Madeleine
Source officiellesoc
61372284cd580146773fdf00
16 janvier 1996
16 janvier 1996
Jean ZT..., demeurant : 43700 Saint-Germain Laprade, 118 / Mme Pierrette ZU..., demeurant lottissement Les Lilas n 25, 43000 Chadrac, 119 / Mme Madeleine ZV..., demeurant lottisement ..., 120
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd86211
23 mai 2002
23 mai 2002
Aux arguments de l'Administration Madame LLINAS rétorque que l'article 786 alinéa 2 3° n'exige pas une prise en charge exclusive par le défunt, et ne fixe par de délai quant à la date de l'adoption.
Source officiellecr
61372597cd5801467741f08d
24 septembre 2003
24 septembre 2003
91306 Cayenne, la présence d'une carte réalisée par la "DRIRE Antilles Guyane" Division Activités Minières sise Impasse Buzare BP 7001 97307 Cayenne Cedex, mentionnant la liste des titulaires d'autorisation
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
5fda856c9edbd1110fd90541
24 juin 2019
24 juin 2019
19991 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B6JQK Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 08 Novembre 2017 Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 17/204 Nature de la décision : Par défaut NOUS, Madeleine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fdbd411700df4b306312b38
23 janvier 2019
23 janvier 2019
MARELI au titre des mêmes exercices, - Tout document utile à établir le montant des rémunérations et avantages en nature (traitement et salaire, rémunération TNS, retraite complémentaire Madelin
Source officielle15e Chambre A
6033725a9c748e26cc0c78f0
15 juin 2017
15 juin 2017
Madame Marie-Madeleine BOUSSAROQUE, Présidente, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd8794e
19 mai 2005
19 mai 2005
au barreau de PARIS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 27 Mai 2002 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre RÉMERY,Président de Chambre, Madame Odile MAGDELEINE
Source officielle1ère Chambre
6780bc867876e75543d1c6ac
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Richard PERINETTI Conseiller Mme Marie-Madeleine CIABRINI Conseillère *************** GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme SERGEANT *************** ARRÊT : RENDU PAR DEFAUT prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba9a
28 mai 2008
28 mai 2008
VERDE DE LISLE, président C. BELIERES, conseiller C. COLENO, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : A.
Source officielle15e Chambre A
60341ebce96b690d31b302c0
2 février 2017
2 février 2017
REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Syndicat des copropriétaires LE GRAND PARC - LES MARQUISES Grosse délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Lise
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2520191_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
D..., née le 22 juillet 2021, est scolarisée en petite section à l’école maternelle Madeleine Riffaud aux Lilas (93260) pour l’année scolaire 2025/2026.
Source officielle15e Chambre A
6034aaac97e34b96a4a2bda6
21 octobre 2016
21 octobre 2016
La Cour était composée de : Madame Marie-Madeleine BOUSSAROQUE, Présidente Madame Françoise BEL, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller (rédacteur) qui en ont délibéré.
Source officiellePage 3 sur 7