, comme le fait valoir la partie civile, que la vente des plantes médicinales inscrites à la pharmacopée est réservée aux pharmaciens, selon l'article L. 512-4° du Code de la santé publique ; que la liste

photographies et documents versés aux débats, il apparaît que les affiches publicitaires commandées par " Cuir Center " à Saran, mesuraient 4 mètres sur 3 mètres ; que cette affiche comportait en lettre blanche

à l'encontre de la SAS Blache-Maçonnerie ; Débouter toutes parties de leur appel incident contre la SAS Blache-Maçonnerie ; Condamner GROUPAMA MÉDITERRANÉE ou tout succombant aux dépens.

du mobilier commun, acquis par les époux durant la vie commune, et détenus à ce jour par chacun (notamment ceux situés [Adresse 3] à Paris 15ème et ceux situés à Mérinville), expert inscrit sur les listes

[S] fait grief à l'arrêt de dire que seules les pièces 1 à 22 listées dans le bordereau des premières écritures étaient recevables et d'écarter les autres pièces, en conséquence, de dire non fondée sa

Vu la procédure suivante : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler les décisions des 30 novembre 2017 et 13 janvier 2020 par lesquelles le maire d'Estrée-Blanche (Pas-de-Calais)

[V] fait grief à l'arrêt de dire que seules les pièces 1 à 22 listées dans le bordereau des premières écritures étaient recevables et d'écarter les autres pièces, en conséquence, de dire non fondée sa

blanche permettant aux électeurs d’exprimer un vote blanc dans la commune de Balizac (33730).

Mais aucun élément de la procédure ne fait apparaître qu'il y avait eu des difficultés entre lui et Lise B... et Emilie A... ; que Lisa B... n'avait rien dénoncé et n'avait fait des révélations à des adultes

Après avoir effectué des interventions significatives sur les lisses, la société Planète Racing a informé la société Black Pepper des non-conformités aux plans et spécifications de la construction de la

BLACK STONE [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Thomas MINNE, avocat au barreau de LILLE MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Damien CUVILLIER, Premier Vice-Président Adjoint du tribunal judiciaire

une visite médicale et s'il répond à tous les critères de validité d'aptitude au poste pour lequel il est recruté ; que par sa négligence fautive, la société Synergie l'avait donc, ni plus ni moins, ''black-listé

ce qui concerne les plantes médicinales, la jurisprudence considère que, pour relever du monopole pharmaceutique, elles doivent non seulement être inscrites à la pharmacopée et ne pas figurer sur la liste

De son côté, la société Vingo demandait la condamnation de la société [L] à retirer son matériel laissé sur place, fournissant une liste différente.

(hereafter – “the black list”).

en 2023 et ils, surement un couteau ou une arme blanche, pas de menace ou élément récent.

Je pensais à vos listes blanches. Peut-on en parler au tel ?

Z..., qui dirigeait la liste "Changer pour réussir", a déclaré maintenir sa liste au deuxième tour, tout en ne faisant pas procéder à l'impression de bulletins de vote, et en appelant les électeurs à s'abstenir

de la commune d'Estrée-Blanche a rejeté ses demandes tendant au versement de l'aide au retour à l'emploi (ARE) à compter du 1er avril 2016, d'enjoindre à la commune d'Estrée-Blanche de lui accorder le

L... coupable de complicité de ce délit pour avoir publié le 21 janvier 2012 dans le journal Nord Littoral, un article intitulé « Pour être embauché, il fallait montrer patte blanche – "C...