Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier BRUE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Le Centre hospitalier général Lucien Hussel a été assujetti à la taxe sur les salaires au titre des années 2017 à 2019.

Lucien X..., de A... et Mme Y...

(Hauts-de-Seine), 2°/ de la Société commerciale de transports transatlantique Sud-Ouest (SCTT Sud-Ouest), dont le siège social est zone internationale de Bordeaux à Bruges (Gironde), 3°/ du cabinet

(LUCIEN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE REIMS, EN DATE DU 8 JANVIER 1970, LEQUEL ARRET L'A CONDAMNE A 10000 FRANCS D'AMENDE POUR PRATIQUE DE PRIX ILLICITE ; LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ;

SECOND MOYEN DE CASSATION (subsidiaire) Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné l'Association générale de la mission intérieure de l'église évangélique (AGMI) à payer à madame Lucienne

. ; que Patricia Z... a expliqué avoir vu un véhicule automobile en train de brûler sur un parking et deux véhicules, dont une Peugeot 205 conduite par une jeune femme, et un jeune homme de 18 à 20 ans

Magistrats présents lors des débats : Madame Claudine LUCIEN, Président, Monsieur Jean-Luc PLAT, Madame Alexandra MULLARD, Juges.

Lucien A et autres, - les conclusions de M.

Lucien XG..., à M. Laurent D..., à M. Bernard Q..., à M. et Mme Guy XH..., à Mme Claudine K..., à M. L... COMPAGNON,à M.

Les conclusions présentées à ce titre par l’EARL Michel Lucien doivent dès lors être rejetées.

Bruno XY..., demeurant Cité Molette, Tour K n° 5, 71200 Le Creusot, 36 / de M. Jean-Marc AY..., demeurant ..., 37 / de M. XQ... Dechaume, demeurant ..., 38 / de M.

Henri X... à payer à Mme Lucienne Y... veuve Z... et à M. Ludovic Z..., en qualité d'ayant droit de M.

Le centre hospitalier Lucien Hussel relève appel de ce jugement.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le centre d'élevage de Poisy Lucien Biset et son assureur, la société Groupama Rhône-Alpes Auvergne, représentés par Me Renouard, ont demandé

Lucien BZ..., demeurant à Nuisement (Aube) ; M.

Germain Z..., demeurant ... (9e), 3 ) de M. et Mme Lucien B..., demeurant ...

Le 1er janvier 2014, la société Alcatel-Lucent International a absorbé la société Alcatel-Lucent France. M.

Le 1er janvier 2014, la société Alcatel-Lucent International a absorbé la société Alcatel-Lucent France. M.

Lucien X..., demeurant ... à Audincourt 25400 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 18 janvier 1984 par lequel le tribunal administratif de Besançon a rejeté sa demande dirigée