Les parties mobiles ou aisément démontables des véhicules et des matériels agricoles ou forestiers doivent être repliées ou démontées lors des trajets sur route.

Article 244-2.05

—

On entend dans ce dernier cas des navires qui, en plus de la propulsion humaine, disposent d'un gréement pouvant être aisément monté et démonté à la mer par l'équipage sans assistance extérieure ; 3.

Article R543-171-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 69 > 50

Code de l'environnement

et 1 500 volts en courant continu ; 2° " Gros outils industriels fixes " : un ensemble de grande ampleur de machines, d'équipements et/ ou de composants, qui fonctionnent ensemble pour une application spécifique, installés de façon permanente et démontés

Article ANNEXE III a

—

intervention X C3.3 : Intervenir à proximité des réseaux X C3.4 : Effectuer la manutention de charges X C3.5 : Implanter et tracer un ouvrage simple X C3.6 : Installer et utiliser un échafaudage, une plateforme de travail X C3.7 : Monter et démonter

Article Annexe

—

Confectionner la sellerie des véhicules de transport Démonter les garnitures et garnissages d'éléments de sellerie de véhicules. Réaliser les gabarits d'articles de sellerie de véhicules.

Article ANNEXE I a

—

en adoptant une attitude éco-responsable X T5 : Préparer et vérifier les matériels et les outillages X T6 : Préparer l'approvisionnement des matériaux pour son intervention X RÉALISATION ET CONTRÔLE D'UN OUVRAGE T7 : Déconstruire, déposer, démonter

Article L229-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 93 > 29

Code de l'environnement

responsabilité à l'Etat intervient à son initiative ou à la demande de l'exploitant si les conditions suivantes sont remplies : a) Le site a été mis à l'arrêt définitif conformément à l'article L. 229-46 et scellé et ses installations d'injection ont été démontées

Article Annexe II

—

X X X X X 2 Démonter, monter les outillages, les accessoires, les périphériques. 3 Réaliser les réglages. 4 Préparer les matières d'œuvre et les outillages.

Article Annexe I

—

Identification et mise en relation des compétences à partir des activités Activités Capacités Compétences Montage-réparation Monter-réviser C1.1 Organiser son poste de travail C1.2 Démonter C1.3 Nettoyer C1.4

Article Annexe I

—

avec leurs produits et leurs accessoires - Les pièces ou sous-ensembles à nettoyer - Démonter

Article Annexe 5

—

PPN BL FRA000899848 CARPE DIEM III CH FRA000899857 JESUS DE PRAGUE 3 BL FRA000900471 ARMANY BL FRA000907927 TOURVILLE DP FRA000907928 L'ANDOSA CN FRA000912362 GLOIRE A MARIE III BL FRA000912376 LUDOVIC

Article Annexe V

—

MAGDALENA BL FRA000899847 SAINT-JEAN PPN BL FRA000899848 CARPE DIEM III CH FRA000899857 JESUS DE PRAGUE 3 BL FRA000900471 ARMANY BL FRA000907927 TOURVILLE DP FRA000907928 L'ANDOSA CN FRA000912362 GLOIRE A MARIE III BL FRA000912376 LUDOVIC

Article ANNEXE I b

—

intervention C3. 3 : Intervenir à proximité des réseaux C3. 4 : Effectuer la manutention de charges C3. 5 : Implanter et tracer un ouvrage simple C3. 6 : Installer et utiliser un échafaudage, une plateforme de travail C3. 7 : Monter et démonter

LEGIARTI000039240198

—

Roses Châteaubriant Collège Robert Schuman Châteaubriant Collège Paul Langevin Couëron Lycée Raoul Vadepied Evron Lycée Albert Camus Nantes Lycée Paul Scarron Sillé-le-Guillaume Collège Ernest Renan Saint-Herblain Lycée professionnel Ludovic

Article 17-4

—

Dans le cadre des autorisations individuelles, du régime déclaratif ou des autorisations de portée locale, le transport sur route d'un bouteur ne peut être effectué qu'à la condition : - soit de démonter la lame lors du transport sur remorque ; - soit

Article Annexe 3

—

La première visite de suivi doit s'effectuer lorsque le véhicule est démonté, le véhicule étant sur banc de contrôle si des opérations de restructuration sont prévues. 2-5-2.

Article Annexe 5

—

912380 DP TIGROU 74 601013 DP L'AVENTURE III 75 221473 LH JULIEN GAËL 76 651082 FC SAMY 77 571731 BL STESSY-LAETITIA 78 899857 BL JÉSUS DE PRAGUE 3 79 716582 FC SPES 80 589986 LH BONNE BRISE 81 103451 LH P'TIT YAO 82 912376 DP LUDOVIC

Article Annexe 5

—

Article 6

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Lorsque le véhicule cesse d'être utilisé en tant que véhicule destiné à l'apprentissage de la conduite, les dispositifs techniques spécifiques mentionnés à l'alinéa 3 de la partie b du présent arrêté doivent être démontés.

Article Annexe I

—

R2.5 Le monte-meubles est correctement démonté. Le matériel est rangé dans le véhicule. R2.5 Le site de déménagement est libéré et laissé propre de toute salissure occasionnée.

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