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48 résultats pour « Mélisande RIVIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

671c865fa2a1858e05800b67

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

-Marie Lacour-Rivière, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92072

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Appel

23 février 2015

23 février 2015

Après avoir passé une rivière, les deux autres individus qui suivaient, sont montés à l'arrière de la voiture et M. Z...a dit « on est là à trois, tu vas pas nous faire ça ».

Source officielle
CA

15e chambre

631ade7ff575634f1371eff6

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

CORREVIO N° SIRET : 529 261 018 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Frédérique FARGUES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 138 Représentant : Me Mélissa PALMER, Plaidant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105059_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

A, est propriétaire du Moulin de Tréblavet, installé sur la rive droite du fleuve du Blavet, sur le territoire de la commune de Melrand (Morbihan).

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6684eac5a0de54ff609f7cce

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 14] représentée par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat postulant barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Mélissa

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

5fd906e30051d39ecf431575

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

Greffier lors des débats : Mme Mélissa NAIR. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Juillet 2020.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0712JUD002629105

Admin. suprême

12 juillet 2011

12 juillet 2011

recevabilité et le fond de chaque requête et, simultanément, prévoit que, par exception, une décision sur la recevabilité peut être prise séparément (voir, pour une typologie des opinions séparées, Florence Rivière

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100616

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

JJ..., domiciliée [...], 40°/ Mme Melisa VVVVV..., 41°/ Mme B... X... WWWWW... XXXXXX..., 42°/ Mme B...

Source officielle