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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210280
20 mai 2021
20 mai 2021
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SCP Ortscheidt, avocat de M. et Mme [L], de la SCP Spinosi, avocat de la société TCM Taurus capital management LTD, et l'avis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210584
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf3d
2 juin 2008
2 juin 2008
, Président de Chambre Madame SOUCIET, Conseiller Monsieur MANSION, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS, Greffier lors des débats et du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b13e
11 février 2008
11 février 2008
, Président de Chambre, et Madame THOMAS, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301083
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Nivôse, Maunand, Mme Le Boursicot, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210854
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Girard, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 novembre 2020 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Kermina, conseiller rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210845
5 décembre 2019
5 décembre 2019
, conseiller rapporteur, Mme Kermina, conseiller, Mme Thomas, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de M. et Mme P..., de la SCP
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210836
19 novembre 2020
19 novembre 2020
référendaire, après débats en l'audience publique du 7 octobre 2020 où étaient présents Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, M. de Leiris, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210770
17 octobre 2019
17 octobre 2019
Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 18 septembre 2019, où étaient présents : Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210008
9 janvier 2020
9 janvier 2020
; LA COUR, en l'audience publique du 27 novembre 2019, où étaient présentes : Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Dumas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210025
9 janvier 2020
9 janvier 2020
Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210106
4 février 2021
4 février 2021
Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310222
13 avril 2023
13 avril 2023
Maunand, conseiller doyen, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Tryba fenêtres et portes du Haut-Rhin, de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier
Source officiellesoc
61372393cd5801467740b906
3 octobre 2000
3 octobre 2000
en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1998 par le conseil de prud'hommes de Thouars (section industrie), au profit : 1 / de M.
Source officiellesoc
6137239fcd5801467740c2b7
27 mars 2001
27 mars 2001
Jean-Pierre X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 octobre 1998 par le conseil de prud'hommes de Thouars (section industrie), au profit de M.
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad463dcdc6046d47ecc078
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Gaëtan LHERSONNEAU du cabinet CAP CODE, devant : Mme Caroline MAILLARD, M. Michel MIGNON et M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210131
4 mars 2021
4 mars 2021
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mmes H... I... et J... P..., de M.M. F... et V... P..., et l'avis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200850
17 septembre 2020
17 septembre 2020
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme F..., et l'avis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200375
19 mars 2020
19 mars 2020
Pireyre, président, Mme Martinel, conseiller doyen rapporteur, Mme Maunand, conseiller, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210798
22 octobre 2020
22 octobre 2020
Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités
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