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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX Protection sociale
6866dccad33109fd079b3f13
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Greffière lors des débats et du prononcé : Sonia BENTAYEB.
Source officielle2ème Chambre
6789fa480c7dc206c9eb7e65
16 janvier 2025
16 janvier 2025
GREFFIER Lors des débats et du prononcé :Mme Sonia Vicino, greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9dc
15 décembre 2008
15 décembre 2008
Prévenue, appelante, intimée Comparante Assistée de Maître KROVNIKOFF Sonia, avocat au barreau d'ORLEANS de la Selarl BOUVIER-KROVNIKOFF LE MINISTERE PUBLIC Appelant, Monsieur Le Président du Conseil
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02253_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme Sonia Mengue C a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler l'arrêté du 12 mai 2023 par lequel le préfet de la Loire-Atlantique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210413
31 mai 2018
31 mai 2018
BB... , domiciliée [...] , 11°/ à Mme Sonia F..., domiciliée [...] , 12°/ à M. Antonin G..., domicilié [...] , 13°/ à Mme Monia H..., domiciliée [...] , 14°/ à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616274077705f25f43643ff8
19 décembre 2013
19 décembre 2013
: Monsieur Frédéric CHARLON, Président de chambre Mme Evelyne LOUYS, Présidente de chambre Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sonia
Source officielle1ère chambre
DTA_2007746_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sonia Norval-Grivet, première conseillère, - les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200875_20250225
25 février 2025
25 février 2025
d'analyse des offres que la requérante envisageait une acquisition par sonar latéral, l'absence de précision sur les délais d'intervention ayant été affectée d'un coefficient de pondération de 25 %.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1695041-1787466
15 juin 2006
15 juin 2006
Le 10 mai 1997, la société requérante conclut un contrat de privatisation aux termes duquel elle achetait un hôtel que la commune de Sofia mettait en vente.
Source officielleRétention Administrative
66b1bc8c8dca0cf81e5c289b
4 août 2024
4 août 2024
FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 AOUT 2024 Nous, Marie BACHER-BATISSE, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943cd
12 février 2019
12 février 2019
Madame Sonia Z... épouse F... [...] Madame Marjorie A... 9, rue du Grand Air [...] COMPARANT, concluant par Maître Florence B..., avocat au barreau de l'AUBE Madame Angélique Z... [...]
Source officielleChambre Sécurité Sociale
642fb694cece1704f5747780
4 avril 2023
4 avril 2023
Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS en date du 11 Octobre 2021 ENTRE APPELANT : Monsieur [C] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sonia
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
677f6624e034c1f8dc4588cd
8 janvier 2025
8 janvier 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Octobre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sonia
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61624a6fa68110eae5b68f20
23 janvier 2014
23 janvier 2014
de : Monsieur Frédéric CHARLON, Président de chambre Mme Evelyne LOUYS, Présidente de chambre Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sonia
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0dbac25a97f0381f4f2c
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sonia
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63b6778ba853827c9026d20a
4 janvier 2023
4 janvier 2023
composée de : Monsieur Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Monsieur Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Madame Edmée BONGRAND, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Sonia
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0724JUD002947606
24 juillet 2012
24 juillet 2012
Le requérant était responsable des enquêtes menées en matière de criminalité économique à Sofia.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300622
21 juin 2018
21 juin 2018
CHAUVIN, président Arrêt n° 622 F-D Pourvoi n° T 17-16.575 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme Sonia C....
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6036b6139510cd56c7c2a326
10 septembre 2015
10 septembre 2015
la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sonia
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949f9
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Greffier, lors des débats : Mme Sonia DAIRAIN ARRET : - réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePage 3 sur 11