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223 résultats pour « Magali ROIG »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

6864450d0bb2f8a66ca6646a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Minute n° 25/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON ORDONNANCE DE REFERE du : 01 Juillet 2025 N° RG 25/00127 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NCKG Présidente : Noémie HERRY, Vice-Présidente Assistée de : Magali

Source officielle

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CC

cr

6079a8699ba5988459c4d313

Cassation

20 juin 1991

20 juin 1991

Magali, Y... Olivier, Z... Roger, A... Huguette, Z... Jacques, Z... Serge, Z... Nadia, Z... Damienne, épouse B..., Z... Eric, Z... Rose, épouse C..., Z... Josiane, D... Paule, épouse A..., A...

Source officielle
CC

soc

61372127cd580146773f16a9

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

Magali, demeurant aux Sables d'Olonne (Vendée) rue des Sauniers ; 5°) Monsieur J... Christian, demeurant à La Roche sur Yon (Vendée) ... ; 6°) Monsieur R...

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:490717.20250225

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 25 février 2025. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494317.20250225

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Jean-Baptiste Butlen, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 25 février 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d341

Appel

27 novembre 2009

27 novembre 2009

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 NOVEMBRE 2009 No 2009/671 Rôle No 07/20189 SA COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS CREDIPAR C/ Roger X...

Source officielle
CC

civ3

613721b2cd580146773f633f

Cassation

25 mars 1992

25 mars 1992

Roger S..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 24°) M. Henri T..., demeurant ... à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 25°) M. Roger U..., demeurant ...

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494480.20250225

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Jean-Baptiste Butlen, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 25 février 2025.

Source officielle
CC

comm

61372669cd580146774255e0

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

Roger, Edouard XM..., demeurant à Fabas (Tarn-et-Garonne), 8 ) de M. Jean-Marie XE..., demeurant à Genebrières (Tarn-et-Garonne), 9 ) de M.

Source officielle
CC

soc

6079b1ae9ba5988459c5316a

Cassation

16 juin 2004

16 juin 2004

X... a été engagé en qualité de représentant exclusif par la société Les Biscottes Roger par contrat du 2 décembre 1971 ; que, le 23 janvier 1998, il a saisi le conseil de prud'hommes afin qu'il prononce

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02582

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

U... a bien commis les faits qui lui sont reprochés en l'occurrence le non-respect d'un feu rouge à l'intersection de la petite rue des magasins et du boulevard Wilson ; qu'il apparaît que l'agent verbalisateur

Source officielle
CC

civ2

613722d6cd580146774021cc

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Magalie Y..., 2°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad5e

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Pascal G..., Mme Valérie Marie France K... épouse L..., Melle Magalie Nicole K...

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494145.20250225

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Jean-Baptiste Butlen, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 25 février 2025.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494595.20250225

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 25 février 2025. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494045.20250225

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 25 février 2025. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fd9892bb30be47967c2d0fc

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

des magasins situés à [Localité 6] et à [Localité 5].

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426daf

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Roger, - Y...

Source officielle
CC

cr

6137258bcd5801467741ea94

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 10 mars 1993, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour infractions à la règle du repos hebdomadaire, à 4 amendes de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Roger XXXXX..., domicilié [...]                          , 131°/ M. Alain YYYYY..., domicilié [...]                                    , 132°/ M.

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