CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

51 résultats pour « Maguy MOUELLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66216058c8ec436236de9869

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

2020 pour d’autres biens dont il est propriétaire et qui font l’objet de location meublée : – 40 avenue de Caperan à Lège-Cap-Ferret ; – 34 rue Benard à Paris 14 ; – 9001 et 32 rue de la Boiserie à Magny-le-Hongre

Source officielle
CC

civ3

Page 3 sur 3

← Précédent

61372255cd580146773fc1d6

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

XP..., 10 / Mme L..., née YY..., demeurant à Magny-les-Hameaux (Yvelines), 6, square des Genêts, 11 / M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e5f001940fdbe4ba07779b

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Postulant, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 6] [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marine EISENECKER de la SELARL LE MAGUER

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2005913_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

A B exploite sous la forme d'une entreprise individuelle et sous la raison sociale " Auto-Ecole GM " une activité d'auto-école à Magny-les-Hameaux (Yvelines).

Source officielle
CC

soc

613722ffcd580146774042ac

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

le siège est ..., 315°/ du CMPS 54, dont le siège est ..., 316°/ de la Caisse de Crédit mutuel de Metz Serpenoise, dont le siège est ..., 317°/ de la Caisse de Crédit mutuel de Metz Sablon Magny

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300909

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Gilles SS..., domicilié [...], 60°/ à Mme Béatrice SS..., domiciliée [...], 61°/ à Mme Maggy TT..., domiciliée [...], 62°/ à M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02612_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Si certaines photographies présentent des brumes ou ciels nuageux, la modélisation des éoliennes du projet a été adaptée en conséquence pour une meilleure appréhension visuelle du projet.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69674c21cdc6046d473b7195

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

à disposition au greffe après prorogation **** APPELANTE Madame [E] [D] née le 9 mai 1946 à [Localité 18] [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Typhaine GUENNEC de la SELARL LE MAGUER

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69e7364acdc6046d47fdc3f4

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

naissance 1] 1971 à [Localité 4], de nationalité française, demeurant [Adresse 2] à [Localité 5], DEFENDEUR à titre principal, DEMANDEUR à titre reconventionnel, Ayant pour avocat plaidant, Maître Maguy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e12

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

établissant la renommée de cette marque pas plus qu'elle ne justifie que la possibilité donnée à un annonceur d'enchérir sur ce mot-clé pour un jeu permettant d'assister au grand prix de Formule 1 à Magny

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891b3

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

établissant la renommée de cette marque pas plus qu'elle ne justifie que la possibilité donnée à un annonceur d'enchérir sur ce mot-clé pour un jeu permettant d'assister au grand prix de Formule 1 à Magny

Source officielle