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15 580 résultats pour « Marc ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02556

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Marc-André X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 10e chambre, en date du 6 décembre 2017, qui, pour homicide et blessures involontaires aggravés, infractions à la législation sur les stupéfiants

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

CACHAU, Florian, Marc, André, CACHAU

SIREN 990698110Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

30/06/2026

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Créations

Babin, Marc-André Fabrice

SIREN 789867967Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/06/2026

Voir →

Créations

JULLIEN, Marc, André, Marcel

SIREN 106533763Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

25/06/2026

Voir →

Créations

BLAIN, Marc André

SIREN 385181466Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

24/06/2026

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Créations

LE NEZET, Marc, André, Jean

SIREN 342660297Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

23/06/2026

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CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007761473

Admin. suprême

10 novembre 1989

10 novembre 1989

Gaby André XH... et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C110035

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

X... considère que le fait que les bénéficiaires de ce testament ne se sont pas prévalus de celui-ci au décès du testateur, le 7 novembre 1983, et par la suite au décès de son fils, Marc-André A..., le

Source officielle
CC

comm

61372185cd580146773f472d

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Marc, André X..., demeurant à Capesterre Belle Eau (Guadeloupe), lotissement Babin, section bananier, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101025

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

été suffisamment donnée par Monsieur Y...; ET AUX MOTIFS ADOPTES DESPREMIERS JUGES QUE pour contester les allégations de Monsieur X..., la société AQUADOUCE SERVICE produit une attestation de Monsieur Marc-André

Source officielle
CE

ORDONNANCE DU PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007890396

Admin. suprême

8 juin 1995

8 juin 1995

Marc André X... demeurant ... (97421) La Rivière Saint Louis ; M.

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008092717

Admin. suprême

8 juillet 2002

8 juillet 2002

Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 7 juin 2001 par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté sa protestation dirigée contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 18 mars

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021164492

Admin. suprême

14 octobre 2009

14 octobre 2009

Philippe D, Mme Marie-Pierre W, M. Eric E, M. Henri E, M. Philippe F, M. Gilbert V, M. Jean-Pierre G, M. Thierry U, M. Marc-André H, M. Dominique T, M. Régis I, M. Thierry Q, M. Gilles P, M.

Source officielle
CC

cr

61372616cd58014677422d6e

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

Josiane, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 26 mai 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Marc André

Source officielle
CE

Président de la section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000008237961

Admin. suprême

6 janvier 2006

6 janvier 2006

Marc-André Ganibenq, secrétaire général de la préfecture de la Moselle, disposant d'une délégation de signature en vertu d'un arrêté pris, le 22 juillet 2004, par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

662b4418fe25450008314e8a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

barreau de VERSAILLES vestiaire : 290 APPELANT C/ [T] [B] née le 06 avril 1974 à [Localité 4] de nationalité française demeurant : [Adresse 1] [Localité 3] représentée par : Me Jean-Marc

Source officielle
CC

civ1

613721d0cd580146773f79f1

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

Marc, André Z..., demeurant ... àrenoble (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1989 par la cour d'appel derenoble (1ère chambre civile), au profit de la société anonyme Clinique du Vercors

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020288775

Admin. suprême

18 février 2009

18 février 2009

Philippe D, Mme Marie-Pierre W, M. Eric E, M. Henri E, M. Philippe F, M. Gilbert V, M. Jean-Pierre G, M. Thierry U, M. Marc-André H, M. Dominique T, M. Régis I, M. Thierry Q, M. Gilles P, M.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b71b7735881a7c068a

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

né le [Date naissance 3] 1951 à [Localité 14] [Adresse 9] [Localité 6] représenté par Maître Dominique ARCADIO de la SELARL ARCADIO ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Marc

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2017-73

transparence vie publique

31 mai 2017

31 mai 2017

Marc-André Feffer, président de l’association ; A adopté la délibération dont la teneur suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb23

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

LA PETITE AIGLONNE représentée par Mr Marc- André B...

Source officielle
CA

19e chambre

63b677b4a853827c9026d2f8

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

07 Janvier 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Chambre : N° Section : C N° RG : 20/00172 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea06

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

ANDRE Me Emmanuel DESPORTES Copies certifiées conformes délivrées à : Marcos X...

Source officielle
CA

14e chambre

615e0e63c25a97f0381f55d7

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

C/ Société SUBWAY INTERNATIONAL BV Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Jean-Marc ANDRE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d47

Appel

3 juillet 2007

3 juillet 2007

03 / 32054 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 Janvier 2003 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 01 / 14249 APPELANT Monsieur Jacques X... ... 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE

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