le Ballet des jeunes d'Europe devenu l'association Ballet d'Europe, en qualité de répétitrice de ballet rattachée à la direction artistique « chargée des répétitions de la compagnie et du planning hebdomadaire

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 17 mars 2021), le 29 mars 2016, Mme [M] et M.

Attendu que le juge doit, en toutes circonstances, faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu que pour condamner la société Sivas à payer une somme à la société Barlet

africain ou de marché public ne suivrait une filière passant par un maître de ballet, un paiement passant par un steward de compagnie aérienne, ni un envoi passant par des personnes privées ; qu'enfin

AYANT ETE MIS EN MARCHE, VERONIQUE P.

Par acte du 06 Août 2002, la SA BARLET a fait assigner la SARL SIVAS en paiement de la somme de 88 249, 69 € représentant le montant total du marché de travaux.

RG 22/04864 DEMANDEUR A LA REQUETE : Monsieur [K] [X] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 8] (ALGERIE) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Anne BALLET

Demoiselle avec qui le marché avait été conclu, ni contre la société PM Courtage totalement distincte de la société X... par l'intermédiaire de laquelle ledit marché du 17 juin 1994 avait été conclu ;

Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 4 février 2020, ils ont donné congé à effet du 5 mars suivant. Ce congé a été réceptionné par la bailleresse le 18 février 2020. 3.

Le 18 mars 2014, le bailleur a fait délivrer un congé visant la clause résolutoire portant sur une somme de 5 790,55€.

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 9 mars 2023), le 3 mars 2015, la société civile immobilière B 8 (la bailleresse) a donné à bail à la société JC Sport Marcq 59 (la locataire), pour y exercer l'activité de

Statuant tant sur le pourvoi principal qu'incident ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Claude Bachet et fils (société Bachet) est titulaire de la marque Papillon, constituée

consigné le 16 octobre la somme de 7 000 francs fixée ; qu'il a informé le juge d'instruction le 28 novembre 1996, au cours de son audition du choix de son avocat pour le reste de la procédure, Me Baconnet

et d'une demande subsidiaire de résiliation du bail ; que, le 28 décembre 2016, la société Vent et Marée a présenté une demande de renouvellement du bail à laquelle la bailleresse n'a pas répondu

2014 au 13 mars 2017.

Marc X..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de l'association Les Baclous, domicilié ..., 2 / de l'ASSEDIC Languedoc-Roussillon, dont le siège est ..., 3 / de l'Association Crèche Les

-X... ne justifiait d'aucun intérêt particulier à conserver l'usage du nom de son mari ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme Y...

Marie Angéla, demeurant ensemble ... à Saint-Julien en Genevois (Haute-Savoie), 13°/ Mme Jeanne, Auguste Z..., demeurant ... (Haute-Savoie), 14°/ Mme E...