Z..., à l'époque directeur général de la société Maxime X..., qui confirmait les indications fournies par la Sica des Eymards quant à l'importance du marché Maxime X..., la réalité du préjudice subi, de

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 novembre 2005) que Mme X... a été engagée en juin 2000 par la société Synergie, relevant du groupe Claude Maxime

= =--- ARRÊT DU 28 FEVRIER 2011 --- = = oOo = =--- Le vingt huit Février deux mille onze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition

X..., qui, entré au service de la société Maxi services auto, le 1er septembre 1988, exerçait en dernier lieu les fonctions de vendeur, a été licencié le 2 mai 1992 ; Attendu que la société Maxi services

mise à disposition des biens loués et à la modification de la forme sociale, il résulte d'un courrier adressé par M.

Marie-Dominique ROMOND, Présidente de Chambre à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assisté lors des débats en audience publique du 29 Mai 2026 de Monsieur Maxime

Vu les convocations et avis d'audience adressés, conformément aux dispositions de l'article R. 3211-19 du code de la santé publique, à Monsieur Clément X..., au directeur du Centre Hospitalier de NIORT

public ; Vu les réquisitions du ministère public ; Vu les débats, qui se sont déroulés le 1er Juin 2017 au siège de la juridiction, en audience publique conformément aux dispositions de l'article

Maxime, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 28 octobre 1994, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'escroqueries et tentatives d'escroqueries

Maxime Martinez ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société civile immobilière Erigitte, dont le siège social est ... (17e), 2 / de la Société à responsabilité limitée Maxi

juin 2004, le président a déclaré que l'arrêt serait prononcé le 23 juin 2004 et que ledit jour, la Cour ne pouvant se constituer de la même façon, le président, usant de la faculté résultant des dispositions

du plan d'occupation des sols de la commune de Sainte-Maxime et l'a condamnée au paiement d'une amende de 15 000 francs et à la remise en état des lieux ; "aux motifs que ".... le 9 novembre 1995,

Par courrier du 4 février 2021, la société MAPPIM a mis en demeure M. [S] de régler les factures émises avant le 20 février 2021. Par acte du 29 octobre 2021, la société MAPPIM a assigné M.

Stéphane X... s'est expliqué calmement, rejetant la faute la plus grave : le coup de couteau sur Louis Y..., lequel a nié en être l'auteur, avec véhémence, dans un discours haché, et pas systématiquement

des articles L. 231-2 et L. 241-1 du Code de la construction et de l'habitation, et l'a condamné de ce chef à payer 478 000 francs à titre de dommages-intérêts aux époux Maxime X... ; "alors, d'une

X... ont succédé à leurs parents dans le bail à ferme portant sur des terres appartenant à Mme Z... et mises à la disposition du groupement agricole d'exploitation en commun du Moulin X...

Y... fait grief à l'arrêt de fixer le fermage de la cave vinicole à 377,36 quintaux de blé, alors, selon le moyen, "que, selon l'article L. 411-11 du Code rural, dont les dispositions sont d'ordre public