comparante en personne Michaël X... né le 14 Décembre 2003 non comparant APPELANT Monsieur Jean-Jacques X... ...

Mickaël, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 6 décembre 1994, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis, avec maintien

C / Michaël X... Corinne Z...

Mickaël, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 23 novembre 1993, qui a déclaré irrecevable son appel contre un jugement du tribunal correctionnel du 19 avril 1993 qui le

Michaël, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 22 décembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'actes de torture et de barbarie

Y... coupable de violences en réunion n'ayant pas entraîné pour la victime, Mickaël Z..., d'incapacité totale de travail de plus de huit jours, a condamné Ali X...

Michaël Y...irrecevable, - le débouter de ses demandes, - constater l'absence de prescription acquisitive au bénéfice de M. Michaël Y..., - constater l'occupation illicite de la parcelle B 383 par M.

Mickaël A..., ès qualités, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Dépot pétrolier de Port la Nouvelle, l'avis de M.

B... et A... que ce dernier au volant d'un véhicule 205 GTI et Mickaël Y... circulaient ensemble dans la même direction depuis Lingevres ; qu'avant l'accident M.

Jean-Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 décembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Mickaële Y..., pour dénonciation calomnieuse, a

X..., gérant de la société Dauphiné Cloisons, s'est porté caution des engagements de cette société envers la société Etablissements Michal André (la société Michal) ; que la société Dauphiné Cloisons ayant

le "terrorisme de Michel Y..." ; que toujours selon Michel X... ce "terrorisme se serait manifesté de diverses façons puisque Michel Y... serait même allé jusqu'à mettre en cause son hygiène corporelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Michal André, société anonyme, dont le siège est ...

Reconversion professionnelle (agent) NOGAL Mickaël Compatibilité avec réserves

Y... a certifié dans un document écrit avoir demandé à Michel Z... de l'héberger pendant quelques semaines, "dans l'attente du traitement administratif de l'agrément de maître de stage", Michel Z... prenant

Mickaël X... sous le régime de la curatelle pour une durée de soixante mois et désigné le Centre Maurice Begouen Demeaux en qualité de curateur en raison du conflit existant entre ses parents divorcés

Michel, - LA SOCIETE CANAL 10, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 10 septembre 2002, qui, pour provocation à la discrimination

Y... entièrement responsable des dommages subis par Jean-Michel X... ; "aux motifs que vis-à-vis de Jean-Michel Y..., Jean-Michel X... n'a commis aucune faute et que les paroles lancées par le gérant

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 octobre 2005, qui les a renvoyés devant la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE, sous l'accusation

Y..., la société Michel Y... consultants and CO Limited Gibraltar et la société Michel Y... consultants Agadir font grief à l'arrêt d'avoir dit que le cabinet d'architectes Michel Y..., la société Michel