Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Le président du tribunal a désigné Mme Michaud en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

tous les quatre domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 9 février 2017 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Guiraudou-Soubrillard-Michaudet

#Michael Cwik contra Comissão Europeia.#Processo F-31/05.

#Michael Becker contro Corte dei conti dell'unione europea.#Causa T-93/94.

Il s'avérait que, concernant la première oeuvre intitulée "Acrobates", le déposant, Michaùl Olivier C..., déclarait l'avoir achetée en tant que reproduction en juin 1999 sur le marché londonien de BERMONDSEY

#Axel Michael Stahlschmidt contre Parlement européen.#Fonctionnaire - Répétition de l'indu.#Affaire T-38/93.

. # Michael Powell contre Commission des Communautés européennes. # Demande de reclassement. # Affaire 219/84.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, rapporteure, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, rapporteure, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

#Michael Harrison vs il-Kummisjoni tal-Komunitajiet Ewropej.#Kawża T-13/91 R.

#Michael Baltsavias przeciwko Komisja Europejska.#Sprawy połączone T-39/93 i T-553/93.

Le rapport de Mme Edwige Michaud a été entendu au cours de l'audience publique Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de M. B et M.

[R]-COURTET-DURON ET ASSOCIES ( anciennement dénommée SCP MICHAUDET [R] COURTET) [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par la SAS TW & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque :

Les rapports de Mme Edwige Michaud ont été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Les rapports de Mme Edwige Michaud ont été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, rapporteure, - les conclusions de M.