liquidateur judiciaire de la société Bora Bora Cruise, contre l'arrêt rendu le 21 décembre 2017 par la cour d'appel de Papeete (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Tu Moana

, - condamné la sci Moana à indemniser les requérants, - rejeté la demande de garantie de la sci Moana à l'encontre de [16], - condamné la sci Moana aux indemnités de l'article 700 du code de procédure

d'une contestation sérieuse et dit n'y avoir lieu à référé sur les demandes formées par la SARL Moana Vista contre [D] [A], Rejeté le surplus des demandes des parties, Laissé à la SARL Moana Vista

Le navire a été restitué à la SNC Tu Moana.

Un procès-verbal de constat d'infraction a été dressé le 28 juin 2023 à l'encontre de la société Moana School.

D E C I D E : Article 1er : La requête de la Sarl Virgin Moana est rejetée.

à l'entretien et l'éducation de l'enfant Marcellino ; que les autres dispositions seront, en conséquence, confirmées ; Sur la résidence de Moana : Attendu qu'il n'est pas contesté que Moanna,

[Y] [O] faisait l'acquisition de 490 parts de la sarl Ti Ai Moana (la société).

Moana ; qu'il en avait été de même les mois suivants.

l'existence des éléments matériels de l'infraction ; " alors que, d'autre part, l'article 537 du Code général des impôts prévoyant dans son deuxième alinéa que pour les transactions portant sur l'or monnayé

Sur la responsabilité de la société MOANA GLACES API : En application des dispositions de l'article 1734 alinéa 3 du code civil, la société MOANA GLACES API n'est pas tenue de la responsabilité de l'incendie

Edouard X..., et de la société civile immobilière Moana Nui, la délibération n° 88-196.AT en date du 9 décembre 1988 de la commission permanente de l'ASSEMBLEE TERRITORIALE DE LA POLYNESIE FRANCAISE et

Vu la procédure suivante : Par un déféré, enregistré le 19 juin 2023, le préfet du Jura demande au tribunal de rectifier les résultats du scrutin organisé le 9 juin 2023 dans la commune de Monay pour

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses première et troisième branches : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que la SCI Moana

AASD-LODEVE [Adresse 2] [Localité 1] Le VINGT SIX NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Monsieur Thomas LE MONNYER, , président de la 2e chambre, magistrat chargé de la mise en état, assisté

[I] [M], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 24-14.525 contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2024 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Moana Vista

Patrick Y..., domicilié ..., 3 / de la société Vignobles du Clos de Mosny, société à responsabilité limitée, dont le siège est Les Clos de Mosny, 37270 Montlouis-sur-Loire, défendeurs à la cassation

MOANA << PRADER-DERHAN >>, CE DONT IL RESULTAIT QUE M X...

Y..., l'article 2 de l'arrêté du 29 mars 1993 par lequel le préfet du Val d'Oise l'a invitée à quitter le territoire ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mlle Monny Y... devant le tribunal administratif

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI du 21, place de Morny, société civile immobilière