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1 561 résultats pour « Monetto Intimee »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca6e

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

affaire : 47D Recours devant le tribunal contre les décisions du juge commissaire (procédures ouvertes avant le 1er janvier 2006) SCI IMMO TEN C / SA BANQUE DE L'ECONOMIE DU COMMERCE ET DE LA MONETIQUE

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61630b6842de3d260b993194

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 08 DECEMBRE 2011 (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 11/00065 CT La SAS NATAL MONETIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87ce4

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

, avoués à la Cour ayant pour avocat Me François TARDIF, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉES : S.C.I.

Source officielle
CC

civ2

61372275cd580146773fd3af

Cassation

15 mars 1995

15 mars 1995

Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chardon, les observations de Me Bouthors, avocat de la société SACA, de la SCP Delaporte et Briard, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c922bd3db21cbdd87586

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

Une lettre d'indemnité était signée par la société MONNET Y...

Source officielle
CC

civ2

61372284cd580146773fdf35

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Vigroux, les observations de Me Copper-Royer, avocat de Mme Y..., de Me Blanc, avocat des consorts X...

Source officielle
CC

civ2

613721d4cd580146773f7cff

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CA

12e chambre

6034ae60965e3a9a60441c81

Appel

18 octobre 2016

18 octobre 2016

- Affaire PASCHE MONACO : La banque PASCHE MONACO, filiale de la LYONNAISE DE BANQUE, a été victime d'une fraude dont l'auteur est [X] [M].

Source officielle
CC

civ2

613720facd580146773effbc

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Monnet, avocat général ; Mme Lagardère, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Burgelin, les observations de la SCP Waquet et Hélène Farge, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

613720ebcd580146773ef7cf

Cassation

24 avril 1989

24 avril 1989

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Dieuzeide, les observations de Me Vuitton, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

613721dccd580146773f833c

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de Mme Y..., de la SCP

Source officielle
CC

civ2

61372301cd58014677404431

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller référendaire, les observations de Me Cossa, avocat de M.

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CA

1ère chambre civile B

5fdc991af9607abc069db10c

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

BESSIMO à payer à la SELARL VERONIQUE MONNET, Huissiers de Justice, venant aux droits de la S.C.P. [Q]-[J] et à la S.A.R.L.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63d0d64481a7b805de12b7a2

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

TELECOM MONETIQUE C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

63c79b6cda31367c908eb667

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[I] [R] [Y] né le 02 Août 1968 à [Localité 11] (69) [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET SUETY-FOREST, avocat au barreau d'AIN Mme

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CC

civ2

61372315cd580146774052ef

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Mucchielli, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Griel, avocat de M.

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CA

1ère chambre civile A

6979e1a9cdc6046d47f68c56

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

la SCM [Adresse 11] [L] [13] [C] [19] et de la SCI [16] désignée à cet effet par par AGE du 19/06/2020 [Adresse 5] [Localité 8] Représentant : Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63ca43129066fd7c90fc27db

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

INTIMEE : S.A.S.

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CA

1re chambre civile

68e897f16d821fc8a3c65606

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

FORESTARIUS Représentée par Me Vincent CUISINIER de la SELAS DU PARC - MONNET BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 INTIMEE S.A.S.

Source officielle
CC

civ2

6137208acd580146773eb632

Cassation

16 décembre 1999

16 décembre 1999

Monnet, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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