Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 5 juin 2019), la société Bleses production, chargée d'organiser à Bastia, du 6 au 8 novembre 2009, les représentations du Cirque de Moscou sur glace, a conclu un contrat

X..., engagé par la société Moulinex le 1er décembre 1997 en qualité de responsable planning à Moscou par contrat de travail à durée indéterminée régi par la convention collective nationale des ingénieurs

conclu, pour un montant total de 100 000 000 USD, cinq contrats de change à terme de roubles contre des dollars américains (USD) devant se dénouer le 16 novembre 1998 à onze heures trente, heure de Moscou

aux questions des enquêteurs sur l'éventualité de traces de sperme sur ledit vêtement sont très révélatrices ; que Thierry X... a supposé en effet que la partie civile avait pu prendre l'un de ses mouchoirs

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Versailles, 5 juin 1987) que Mme X... titulaire d'un diplôme "d'assistante médicale sage-femme" de l'école de médecine de Moscou

l'affecter à une activité d'élevage de génisses dans le cadre d'une stabulation libre du bétail ; que soutenant que cette activité générait des nuisances sonores et olfactives ainsi que la présence de mouches

B... traitait une secrétaire (Mme Berge) de "Garce de Brette" et une autre employée (Mme C...) de "mouche de coche", sans s'expliquer sur le moyen des conclusions du salarié faisant valoir que M.

parfois Mireille et la touchait "en haut et en bas" ; elle ajoutait qu'une fois, alors qu'il faisait la sieste à ses côtés, entièrement nu, elle l'avait vu en érection puis s'essuyer à l'aide d'un mouchoir

rapatrié au mois d'avril 2000 et licencié, sans préavis, par lettre recommandée du 13 juillet 2000 lui reprochant d'avoir refusé d'occuper le poste de responsable de la salle des marchés de l'agence de Moscou

Z... de "procureur des procès de Moscou", l'auteur "présente, à mots couverts, le journaliste comme porte-parole de la communauté juive chargé, au nom de celle-ci, de mettre en accusation son interlocuteur

biologiques des athlètes (PBA) alors même que l'Iaaf dispose d'un service juridique, qu'il s'est procuré auprès du service médical de l'Iaaf les listes des athlètes russes suspects de dopage et s'est rendu à Moscou

itinéraires de substitution, les juges du second degré ne pouvaient se borner à évoquer un passage par la Géorgie ou la Moldavie sans s'expliquer, ainsi que le demandait l'Eparchie, sur un acheminement par Moscou

Il a également reconnu qu'il avait utilisé une fois un mouchoir contenant du solvant pour endormir B... et en profiter pour le pénétrer.

société Scac Transports International (Scac) de faire effectuer le transport maritime de la marchandise de Sète à Limassol (Chypre) ; que la société Scac a fait charger la cargaison sur le navire "Moncho

la légitimité du but poursuivi, l'absence d'animosité personnelle, la prudence et la mesure dans l'expression ; tout démontre au contraire qu'il n'a été animé en l'espèce que par un souci de "faire mouche

la légitimité du but poursuivi, l'absence d'animosité personnelle, la prudence et la mesure dans l'expression ; tout démontre au contraire qu'il n'a été animé en l'espèce que par un souci de "faire mouche

la légitimité du but poursuivi, l'absence d'animosité personnelle, la prudence et la mesure dans l'expression ; tout démontre au contraire qu'il n'a été animé en l'espèce que par un souci de "faire mouche

branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 janvier 2001), que la société Polyrey ayant déposé, sous la dénomination Maryland, divers modèles de panneaux stratifiés à décors gris moucheté