LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Muriel X..., - Mme Cyrielle Y..., parties civiles, - La société GMF assurances, partie intervenante

ressort et les productions, qu'un jugement du 31 janvier 2001 a autorisé Mme Annick X... à transférer le corps de Maurice X... dans une concession privée, acquise au nom des trois enfants X..., Annick, Murielle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Murielle X..., épouse d'Orio, demeurant à Saint-Romain-de-Jalionas

Jean-Marcel O. dit Jean K., Contre : 1°) - Madame Christine BL. épouse V., et autres 3°) - Epoux B., agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité d'administrateurs de leur fille mineure Murielle

ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception d'incompétence soulevée par les parties civiles et dit que les faits reprochés au prévenu étaient constitutifs d'attentats à la pudeur sur la personne de Muriel

B..., Désiré C..., Muriel D..., Hichem X..., Félix C... à l'audience du 2 février 2004, à 13 heures 30 même chambre pour examen au fond ; la prolongation de la détention concernant Karim Y..., Désiré C

Eric Y..., demeurant ..., 50000 Saint-Lô, 5 / de Mme Muriel Y..., demeurant ..., 6 / de M.

Serge X... depuis le début de l'année 2005 subie par Mme Murielle Z..., - la dévalorisation du travail de Mme Murielle Z..., - des relevés de tâches quotidiens réclamés à cette seule salariée, - la dépossession

Mme Muriel X... s'était chargée elle-même de recueillir les conditions exactes de l'octroi du prêt.

. ; qu'elle ne disposait d'aucun bien mobilier, d'aucun local de formation, ne comptait aucun salarié et n'avait aucune activité réelle ; que Murielle A... responsable de l'agence de Clermont Ferrand de

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 455 et 458 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Muriel

signé " Muriel Z...", dénigrant en des termes extrêmement violents et polémiques le rachat de l'école d'informatique INSIA, texte qui commence par ces mots : " La fin de toute une époque, je voudrais

, o il a accordé des dommages et intérêts à Mme Murielle A... à ces deux titres, o et, Mme Murielle A... étant déboutée de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, il soit ordonné la restitution

: José BORGMANN, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur: Sandra TEXIER, Assesseur pôle social collège salarié Greffier [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés]

Muriel X... a relevé appel le 2 décembre 2005.

René X... a consenti une donation à titre de partage anticipé au profit de ses deux filles, Murielle et Jocelyne ; que Mmes Y... et A... (Mmes X...) ont assigné Mme Jacqueline X..., M.

Vu l'article R. 433-4 du Code du travail ; Attendu qu'aucune fin de non-recevoir ne peut, en la matière, être opposée au demandeur lorsque le juge d'instance, auquel il appartient, en vertu du texte

Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M. A B ; Considérant ce qui suit : 1.

Sur le pourvoi formé par le Crédit médical de France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1999 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1 / de Mme Muriel

complète et a permis de répondre à l'ensemble des interrogations de la partie civile, il n'apparaît pas que des charges susceptibles d'établir les faits de faux et usage de faux reprochés à Léandra Z..., Muriel