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380 résultats pour « Myriam Maze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

616301514c6681071edf67e0

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

[Adresse 2] [Localité 5] bénéficient d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/11/004229 du 26/04/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI Représentée par Maître Myriam

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6528df2caaebb88318fda4bc

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Hervé Moras, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué La SA [12] prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Myriam

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

642fb62ccece1704f57475ca

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

2019 par le Tribunal d'Instance de Maubeuge APPELANT Monsieur [I] [H] né le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Myriam

Source officielle
TJ

Première Chambre

66ad3796d5af8a921ece6599

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

VALENCIENNES, avocats plaidant DEFENDERESSE SA ALLIANZ IARD, immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 542 111 291, dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 3] représentée par Maître Myriam

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

67ef6faf7985d82da296f725

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué INTIMÉE Madame [L] [R] née le 19 Février 1961 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Myriam

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

69f43f95cdc6046d472e44b6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Mars 2025 par le Tribunal judiciaire de Lille APPELANT Monsieur [A] [Z] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Myriam

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

651fa547c601f083189916cb

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

de l'exécution d'Avesnes sur Helpe APPELANT Monsieur [G] [W] né le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 7]-Algérie - de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Myriam

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fd9cbb62604e604dfe2596d

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

demeurant [Adresse 9] [Localité 57] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 59178/002/2017/006548 du 20/06/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) représenté par Me Myriam

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

662209709ce1420008389871

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Thevenot, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [D] [M] né le [Date naissance 1] 1976 de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Myriam

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02971_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

G et le GAEC de la Frête, représentés par Me Myriam Maze Villeseche, demandent à la cour dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif ; 2°) d'annuler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944c4

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représentée par me VILLESECHE, substituant Me Myriam MAZE, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE DÉBATS : à l'audience publique du 10 Janvier 2019 Tenue par Leila GOUTAS magistrat chargé d'instruire

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

6639c3c79413110008238611

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[K] [P] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Myriam MAZE, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b51e19cdc6046d47a0d06d

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

: Monsieur [U] [V], né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1], de nationalité Française, dont la dernière adresse connue est sise [Adresse 2] ; DEFENDEUR, comparaissant et plaidant par Maître Myriam

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

680b1bf4c0f38137e6792a6e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

au barreau de Lille, avocat constitué, assistée de Me Virginie Marot, avocat au barreau d'Essonne, avocat plaidant INTIMÉES Société la Mondiale [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Myriam

Source officielle
CC

civ2

6137266dcd58014677425769

Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

Elhadj X..., demeurant ..., pris ès qualités de civilement responsable et administrateur légal de sa fille mineure Myriam X..., 2 / de la Mutuelle assurance de l'Education, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423a8f

Cassation

7 août 2002

7 août 2002

Myriam, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 30 avril 2002, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises de la HAUTE-GARONNE, sous l'accusation de complicité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2206704_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement des conclusions à fin de décharge de l'association OGEC de l'école Myriam.

Source officielle
CC

civ2

613722cfcd58014677401c08

Cassation

12 mars 1997

12 mars 1997

Daniel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1995 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit de Mme Myriam Y... née X..., demeurant ..., défenderesse à

Source officielle
CC

cr

6079a87c9ba5988459c4d79e

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

Myriam, tendant à la révision des condamnations pénales et civiles prononcées contre elle, pour dénonciation calomnieuse, par jugement du tribunal correctionnel de PERPIGNAN, en date du 6 mars 1996,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d63

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE1ère Chambre B ARRÊT DU 07 NOVEMBRE 2006 APPELANTE :Madame Myriam X...née le 15 Juillet 1954 à LE MARTINET (30960) ... représentée par la SC M.

Source officielle

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