AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - Référés
669abbd030bd4f0c3f6cf598
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Affaire : N° RG 24/01603 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDPKS Formule Exécutoire délivrée le : à : Copie Conforme délivrée le : 19-07-2024 à : Me Eric COURMONT + dossier Me Céline NETTHAVONGS
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
60225b2a8c16e94225cfb2b4
4 février 2021
4 février 2021
Cheviller, avocat au barreau de Paris, toque : D0945 INTIMÉE Société MCS ET ASSOCIES N° SIRET : 334 537 206 00099 [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Céline Netthavongs
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93855
16 décembre 2016
16 décembre 2016
.-77144 MONTEVRAIN Représentés tous deux par Me Emmanuel RABIER de l'AARPI RABIER-NETTHAVONGS, avocat au barreau de MEAUX Assistés sur l'audience par Me Anna STOFFANELLER, avocat au barreau de COMPIEGNE
Source officiellechambre 1-9
6978d9eecdc6046d47e0ccea
23 janvier 2026
23 janvier 2026
par sa mise à disposition au Greffe RG 2024082551 ENTRE : SA BNP PARIBAS, dont le siège social est [Adresse 1] – RCS sous le numéro 662042449 Partie demanderesse : assistée de l'AARPI RABIER NETTHAVONGS
Source officielle1ère Chambre
64a50c6ab8594705dbfcc9e6
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Adresse 8] - [Localité 7] Représentée par Me Anne-sophie DE BUCY de la SELARL AITALI -GROS-CARPI-LE DENMAT-DE BUCY-BECHARI, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représentée par Me Céline NETTHAVONGS
Source officielleChambre commerciale 3-2
6811aea481f47e994feb25e5
29 avril 2025
29 avril 2025
domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Typhanie BOURDOT de la SELARL MBD AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 - N° du dossier 24TB3440 Plaidant : Me Céline NETTHAVONGS
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62624853b1a50c277d4c5bba
21 avril 2022
21 avril 2022
GIE GRAND OUEST N° SIRET : 538 521 295 126 B rue Henri Gautier 44550 MONTOIR-DE-BRETAGNE Représentée par Me Céline NETTHAVONGS de l'AARPI RABIER & NETHAVONGS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1075
Source officielleChambre 07
69f209f2cdc6046d47f79c2e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Jean Lemierre, Président du conseil d'administration, [Adresse 2] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC-DAUCHEL [Adresse 3] et par Me Céline NETTHAVONGS [Adresse 4] DEFENDEUR(S) : M.
Source officielle3ème Chambre
67f02d4602fc178212f80b1b
4 avril 2025
4 avril 2025
et représenté par son recouvreur la SASU MCS ET ASSOCIES,, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 334 537 206, ayant son siège social à [Localité 7] – [Adresse 2] représentée par Me Céline NETTHAVONGS
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9493a
19 juin 2020
19 juin 2020
Représenté par Me Frédéric Lallement de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de Paris, toque : P0480 et par Me Emmanuel Rabier de l'AARPI Rabier-Netthavongs, avocat au barreau de Meaux Composition
Source officielleChambre civile 1-2
677e149626e046654dc50c91
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Michel RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 9 - N° du dossier 2329354 - Plaidant : Me Céline NETTHAVONGS
Source officielle13e chambre
63d0d65481a7b805de12b840
24 janvier 2023
24 janvier 2023
BNP PARIBAS [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Typhanie BOURDOT de la SELARL MBD AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 Représentant : Me NETTHAVONGS, substitué
Source officielleJAF section 3 cab 4
662bf13ee266e89ef1189c8c
25 avril 2024
25 avril 2024
N° Portalis 352J-W-B7G-CWHHD N° MINUTE : JUGEMENT Rendu le 25 Avril 2024 Articles 233 -234 du code civil DEMANDEUR Monsieur [L] [B] [Adresse 15] [Localité 8] Représenté par Me Céline NETTHAVONGS
Source officielle1ère chambre
685550b4aee47295cf556e85
15 janvier 2025
15 janvier 2025
JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 15 Janvier 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SA BNP PARIBAS [Adresse 2] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 1] et par Me Céline NETTHAVONGS
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdd35b4a0fcc29e956d341f
28 septembre 2018
28 septembre 2018
-NETTHAVONGS, avocat au barreau de MEAUX, ayant pour avocat plaidant Maître A..., avocat au barreau de PARIS, toque : R233 INTIMÉS Madame Francoise, Germaine, Hortense B... veuve C...
Source officielleChambre civile 1-2
68e5eff5940fdbe4ba0776db
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Typhanie BOURDOT de la SELARL MBD AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 - N° du dossier 24TB3426 Plaidant : Me Céline NETTHAVONGS
Source officielleChambre civile 1-6
69fd6faccdc6046d47021067
7 mai 2026
7 mai 2026
Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Typhanie BOURDOT de la SELARL MBD AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 - N° du dossier 25TB3592 Plaidant : Me Céline NETTHAVONGS
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6035dc896a6cb54303857429
11 février 2016
11 février 2016
APPELANTS Madame [B] [K] épouse [O] Née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel RABIER de l'AARPI RABIER & NETHAVONGS
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603543864f38ee6d26a9137d
24 mai 2016
24 mai 2016
Société d'exercice libéral RAISON-CARNEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C2444 INTIMEES : Madame [W] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Emmanuel RABIER de l'AARPI RABIER-NETTHAVONGS
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
60373cf42fe4e7191b51fbf8
13 mai 2015
13 mai 2015
[Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Céline NETTHAVONGS de la SCP RABIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C1075 Assistée de Me Laure TRAPE, avocat au barreau de
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