CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

46 671 résultats pour « Olivier Cote »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX00922_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Olivier Cotte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02047_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Olivier Cotte, - et les observations de Me Hamon, substituant Me Cooper, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02930_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Alors âgé de 59 ans, M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02548_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01821_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Olivier Cotte, - et les observations de Me Dufraisse, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant algérien né le 30 octobre 1990, est entré en France en janvier 2020.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02365_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03453_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

64a7b2463bcaf505db696ad0

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

V-B7H-JKK3 Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de BERNAY, décision attaquée en date du 26 Janvier 2023, enregistrée sous le n° 2022J00021 Monsieur [O] [C] Représentant : Me Olivier

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02748_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Porchet, représentant l'EHPAD Résidence Val-de-Gères. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03894_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01463_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bekpoli, représentant le centre hospitalier de Cayenne.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00645_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Liauzun, substituant la SCP Drouineau, Le Lain, Berger, F, représentant Mme G.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01143_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Olivier Cotte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00122_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03178_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

Olivier Cotte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01575_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03137_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Olivier Cotte, - et les observations de Me Cesso, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01419_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Olivier Cotte. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant guinéen né le 15 février 1999, est entré en France le 23 décembre 2020, selon ses déclarations, en vue de solliciter l'asile.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 5)

DCA_21BX03641_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Gonzalez, représentant le conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03509_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Olivier Cotte, - et les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 3 sur 2334

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC44 résultats

Journal officiel
Créations

COTE, Olivier

SIREN 520061060Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

16/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

G.CREM - Restaurant Coté Olivier

SIREN 828201418Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

19/02/2026

Voir →

Ventes et cessions

OLIVIER RAMONAGE, COTE DE JADE RAMONAGE

SIREN 834183295Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

Acte notarié du 01.07.2024 enregistré au SPFE de Saint Nazaire le 04.07.2024, Dossier 2024 00024378 référence 4404P04 2024 N 00903 Délai pour les oppositions dans les 10 jours de la dernière en date des publicités légales. Adresse du vendeur : 3 Bis Rue du Château 85300 Challans.

12/09/2024

Voir →

Dépôts des comptes

G.CREM - Restaurant Coté Olivier

SIREN 828201418Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

22/08/2024

Voir →

Dépôts des comptes

G.CREM - Restaurant Coté Olivier

SIREN 828201418Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

22/08/2024

Voir →