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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b71d
30 avril 2008
30 avril 2008
OLIVIER et T.
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b71f
30 avril 2008
30 avril 2008
OLIVIER et T.
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b720
30 avril 2008
30 avril 2008
OLIVIER et T.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b730
30 avril 2008
30 avril 2008
OLIVIER et T.
Source officielle1ère Chambre
651d0339fe8d588318c1aff1
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [P], [H] [D] épouse [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200179
5 février 2015
5 février 2015
Patrick et Olivier X..., ayants droit de Guy X..., ainsi que les mineurs Léa, Camille et Sterenn X..., représentés par leurs parents respectifs (les consorts X...), ont saisi le Fonds d'indemnisation des
Source officielle1ère chambre
DTA_2102697_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Mme E, attachée des administrations de l'Etat, a été affectée au collège Claude Nicolas Ledoux de Dôle dans l'académie de Besançon, sur des fonctions d'adjoint-gestionnaire, jusqu'au 31 août 2020 avant
Source officielle2ème chambre
DTA_2101132_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
et 13 juin 2022, le syndicat CFDT Interco des Ardennes et le syndicat UNSA du personnel de la mairie de Charleville-Mézières, du CCAS et de la communauté d'agglomération, représentés par la SCP Ledoux
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7d
24 septembre 2013
24 septembre 2013
SEPTEMBRE 2013 Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 01639 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 FEVRIER 2012 TRIBUNAL D'INSTANCE DE PERPIGNAN No RG 10-001234 APPELANT : Monsieur Olivier
Source officielle1ère chambre
DTA_2100177_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Mme C, attachée des administrations de l'Etat, a été affectée dans l'académie de Besançon au collège Claude Nicolas Ledoux de Dôle, sur des fonctions d'adjoint-gestionnaire, jusqu'au 31 août 2020 avant
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be59
29 avril 2008
29 avril 2008
Claude ... 30130 PONT SAINT ESPRIT représentée par la SCP LEDOUX PEROL ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, plaidant par Maître Patrice MOEHRING, avocat au barreau de PARIS Madame Corinne X
Source officielle4ème Chambre Section 3
697320b6cdc6046d4764377f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE Monsieur [T] [O] [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a1
10 juin 2008
10 juin 2008
la Chambre des Appels Correctionnels, désigné à cette fonction par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 28 janvier 2008, en remplacement du titulaire empêché Conseillers : Madame LEDRU
Source officielleChambre sociale
644b6383c51457d0f882dc96
27 avril 2023
27 avril 2023
représentée par Me Romain CLUZEAU de la SELAS LEGI CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON substitué par Maître Pauline AUGE, avocat au barreau de DIJON, Me Romain BOUVET de la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielle5e Chambre
5fd982c8dcfa1671ec067c42
16 janvier 2020
16 janvier 2020
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Avril 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES N° RG : 17-00275/V Copies exécutoires délivrées à : la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00344_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 janvier 2021, le CHU de La Réunion, représenté par la SCP Michel Ledoux et Associés, demande à la cour d'annuler ce jugement et de rejeter
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007627274
28 novembre 1990
28 novembre 1990
SAUVEUR, IGLESIAS, Gérard BOLZINGER, GALTIER, Edouard JENA, François LEDREU, Jean MONTSARRAT, Mme Annie PUYMADYGUY, MM. J.M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b56c
30 avril 2008
30 avril 2008
OLIVIER et A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
62849083498a54057d102f03
17 mai 2022
17 mai 2022
barreau de LILLE DEFENDERESSE AU RECOURS : Société OWEL-GHIJS NV SA prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social : [Adresse 3] (BELGIQUE) représentée par Me Olivier-Henri
Source officielleChambre sociale
6789f3b4c2a5bdff9702ff34
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : 16 / 01 /25 à : - Me Mélanie TOUCHON Le seize janvier deux mille vingt-cinq, Nous, Monsieur Olivier
Source officiellePage 3 sur 5
Ledru, Olivier Thierry Jacques
11/02/2016
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PHARMACIE BERGNIER-DEBLOCQ, PHARMACIE LEDRU, Ledru, Olivier Thierry Jacques
Officine de pharmacie
19/01/2016
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LEDRU, Claude, Olivier
Autre arrêt de la Cour d'Appel — Arrêt de la Cour d'Appel d'Angers a annulé le jugement du 15 mai 2008 prononçant la liquidation judiciaire de Messieurs Ledru Olivier et Claude avec poursuite d'activité jusqu'à la fin de l'année culturale et désignant Maître Maes, en qualité de liquidateur
04/09/2009
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LEDRU, Olivier
Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l'état des créances, dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance du Mans où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois devant le juge-commissaire à compter de la présente publication
27/01/2009
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LEDRU, Olivier
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire ; date de cessation des paiements à titre provisoire : 06/12/2007 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur ; mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises : MAES, 7, avenue François-Mitterrand, 72015 Le Mans Cedex 2
06/01/2008
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