d'enseignement et de formation professionnelle agricole des Combrailles (EPLEFPA) IV Matiériste coloriste en décors de sols 233 5 ans Ecole européenne de l'art et des matières (EEAM) IV Menuisier ébéniste 234s 5 ans L'Aronde des oliviers

Article IV

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CATÉGORIES DE TRAVAILLEURS VISÉS PAR L'ARRÊTÉ PRÉVU À L'ARTICLE D. 242-6-17 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Voyageurs de commerce, représentants, placier non exclusif (au service de plusieurs employeurs

LEGIARTI000034461330

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Villette CLAMECY Dijon 071004M Collège Victor Hugo LUGNY Dijon 0710073U Collèges Les Trois Rivières VERDUN SUR LE DOUBS Dijon 0710536X Collège Jacques Prévert CHALON SUR SAONE Dijon 0711323C Collège Les Epontots MONTCENIS Dijon 0711451S Collège Olivier

LEGIARTI000045166922

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25120168700018 SIVU SCOLAIRE BASSE VALLEE SORGUES 21130002500015 ALLAUCH 21130007400013 AURIOL 21130016500019 BOUILLADISSE (LA ) 21130019900018 CABRIES 21130037100013 FARE-LES-OLIVIERS

LEGIARTI000044283514

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PARTIE I La caisse dite " section professionnelle des agents généraux d'assurance "-désignée par le sigle CAVAMAC-instituée par les articles L. 641-1 et R. 641-1 du code de la sécurité sociale a son siège à Paris, 30, rue Olivier-Noyer, 75014 Paris.

Article 4

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N Hypolaïs des oliviers (Hippolais olivetorum). N Pouillot des Canaries (Phylloscopus canariensis). O Pouillot modeste (Phylloscopus neglectus). N Pouillot oriental (Phylloscopus orientalis/Phylloscopus bonelli orientalis).

Article (suite)

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Le mot "signaleur" peut aussi désigner la fonction de placier. 5.1.1 Précautions Avant d'utiliser les signaux ci-après, le signaleur s'assurera que l'aire à l'intérieur de laquelle un aéronef doit être guidé est dégagée d'obstacles que cet aéronef, en

Article ANNEXE

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Alpes-Maritimes (06) Nice Saint-Augustin ; Saint-Charles, Bon Voyage, Pasteur, Mont Gros ; Trachel, L'Ariane (1) Saint-André L'Ariane (1) Vallauris La Zaïne Ardèche (07) Annonay Le Zodiaque Aubenas Les Oliviers

Article Français (suite)

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.: Le Roi de la forêt des brumes (traduit de l'anglais) Ollivier, J.: Le Cri du Kookabura Pelot, P.: Sierra brûlante Salzman, M.: Pas de vacances pour Immense Savoir (traduit de l'américain) Stevenson, R.L.: L'Ile au trésor - Les Aventures de David Balfour

Article Annexe

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Il en est ainsi : -des voyageurs représentants placiers titulaires de la carte d'identité professionnelle visés aux articles L. 7311-3 à L. 7313-18 du code du travail ; sont assimilés à cette catégorie les travailleurs privés d'emploi auxquels des droits

Article Annexe I

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Bouches-du-Rhône Châteauneuf-les-Martigues 13 Bouches-du-Rhône La Ciotat 13 Bouches-du-Rhône La Destrousse 13 Bouches-du-Rhône Éguilles 13 Bouches-du-Rhône Ensuès-la-Redonne 13 Bouches-du-Rhône La Fare-les-Oliviers

Article ANNEXE 3

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PA 6 556,41 6 556,41 AURA 631 631 630003218 EHPAD ST JOSEPH PA 7 116,41 7 116,41 AURA 631 631 630003598 EHPAD GEORGES SAND PA 42 100,82 42 100,82 AURA 631 631 630004158 EHPAD OLLIERGUES PA 3 788,57 3 788,57 AURA 631 631 630007169 EHPAD LES OLIVIERS

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